01ad9003-932c-4f4b-b10f-fd7ec8c9b677 Equipe DCSMM UMR AMURE Secrétariat scientifique de l'unité 02.90.91.56.31 severine.julien@univ-brest.fr pointOfContact 2025-05-15T21:11:40.689316Z ISO 19115-3 - SEXTANT 1.0 Expertise du MTES sur les pollutions aux hydrocarbures 2018-12-19 creation DCSMM2018_MTES_HYDROCARBURES Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents aux dépenses de la Direction de l'eau et de la biodiviersité (DEB) du Ministère de la transition écologique et solidaire (MTES) sur les pollutions aux hydrocarbures et de l'expertise DCSMM pour les années de référence 2016 et 2017 MTES Gwénaëlle Blancher Ministére de la Transition écologique et solidaire Direction de l'eau et de la biodiversité 01.40.81.85.69 gwenaelle.blancher@developpement-durable.gouv.fr originator https://sextant.ifremer.fr/geonetwork/srv/api/records/01ad9003-932c-4f4b-b10f-fd7ec8c9b677/attachments/AES.png /Activités humaines/Pollution Thèmes Sextant 2018-11-14 publication geonetwork.thesaurus.local.theme.sextant-theme Services d'utilité publique et services publics GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2018-07-27 publication geonetwork.thesaurus.external.theme.httpinspireeceuropaeutheme-theme Golfe de Gascogne Manche mer du Nord National Mers Celtiques Méditerranée occidentale Sous-regions marines 2018-01-29 publication geonetwork.thesaurus.local.place.dcsmm.area AES : Analyse Economique et Sociale DCSMM : Descripteurs 2018-06-07 publication geonetwork.thesaurus.local.theme.dcsmm-descripteur marées noires rejets illicites hydrocarbures pollution suivi expertise subvention Utilisation libre sous réserve de mentionner la source et la date de sa dernière mise à jour Utilisation libre sous réserve de mentionner la source et la date de sa dernière mise à jour utf8 environment -5.15103 9.55995 41.3332 51.089 RÈGLEMENT (UE) N o 1089/2010 DE LA COMMISSION du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques 2010-12-08 publication See the referenced specification Données issues de l'estimation des coûts de la dégradation du milieu marin (chapitre 4 de l'AES) pour la thématique "marées noires et rejets illicites d'hydrocarbures". Les données d'origine proviennent des informations transmises par l'équipe de coordination de la direction de l'eau et de la biodiversité - données de coût et subventions. Les informations couvrent également les dépenses du Ministère associées à la mise en oeuvre du programme de mesures du plan d'action pour le milieu marin (cycle 1 - adopté en 2016). La méthode de détermination des coûts et les hypothèses associées sont détaillées dans le fichier.