f71ce067-0d59-4d42-90bb-b4becdcbdf49 fre 155908f0-621e-4cbd-b158-f774f0fa9a22 enfant Bordeaux Métropole dig@bordeaux-métropole.fr 2023-05-02T08:02:15 ISO 19115 1.0 RGF93 / CC45 (EPSG:3945) EPSG 7.4 Détail topographique et altitude issus du plan cadastral DGFiP sur Bordeaux Métropole C_DETTOP_P 2023-04-01 1992-04-03 https://www.pigma.org/geonetwork/apps/georchestra/?uuid=f71ce067-0d59-4d42-90bb-b4becdcbdf49 Objets ponctuels de détails topographiques du Plan cadastral de Bordeaux Métropole représentant des calvaires avec une altitude presque toujours renseignée, des transformateurs, flèches de cours d'eau, pylônes et puits. Ces données ont vocation à être un support de référence utilisable pour tout type d'étude, d'analyse ou de représentation cartographique. Le plan cadastral est un document administratif utilisé pour recenser et identifier les immeubles en vue de l'établissement des bases des impôts locaux. Sa finalité étant essentiellement fiscale, il n'a pas vocation à garantir un droit de propriété : il n'a aucune valeur juridique. Néanmoins, il peut constituer une présomption de propriété et doit être utilisé avec vigilance car, généralement établi à une échelle entre le 1:500 et le 1:5000, sa précision géométrique est extrêmement variable d'une planche à l'autre. Direction de l'Information Géographique Bordeaux Métropole 0556998484 Esplanade Charles De Gaulle BORDEAUX CEDEX Gironde 33076 France dig@bordeaux-metropole.fr Réactualisé à chaque nouvelle livraison à Bordeaux Métropole du PCI vecteur par la DGFiP (en général 3 fois par an). Se référer à la date de révision pour connaitre la date de la dernière intégration du plan parcellaire dans le SIG métropolitain. https://www.pigma.org/geonetwork/srv/api/records/f71ce067-0d59-4d42-90bb-b4becdcbdf49/attachments/Capture_C_DETTOP.PNG Capture_C_DETTOP.PNG Urbanisme Thèmes PIGMA 2013-01-22 geonetwork.thesaurus.local.theme.pigma C_DETTOP cadastre altitude topographique parcelle cadastrale PCI vecteur C_DETTOP_P Base de données soumise à un droit d'usage interne accordé par la DGFiP à Bordeaux Métropole suivant les modalités définies par les articles 15 à 21 de la convention du 3 avril 1992 (téléchargeable dans cette fiche de métadonnées) Le droit d'usage interne est accordé par la DGFiP à Bordeaux Métropole et aux organismes inscrits dans l'annexe 3 de la convention du 3 avril 1992 (annexe 3 téléchargeable dans cette fiche de métadonnées) Mention à porter sur toute reproduction : "Source : cadastre © DGFiP XXXX" où XXXX correspond au millésime d'actualisation des données cadastrales. 500 planningCadastre Bordeaux Métropole -0.8835 -0.44377 44.73008 45.04764 ESRI Shapefile 1.0 DWG 2013 https://www.pigma.org/geonetwork/srv/api/records/f71ce067-0d59-4d42-90bb-b4becdcbdf49/attachments/Convention_CUB_DGI_du_03_avril_1992.pdf WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Convention_CUB_DGI_du_03_avril_1992.pdf Convention CUB / DGI du 03 avril 1992 https://www.pigma.org/geonetwork/srv/api/records/f71ce067-0d59-4d42-90bb-b4becdcbdf49/attachments/Convention_CUB_DGI_Avenant_6__du_10_juin_2013.pdf WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Convention_CUB_DGI_Avenant_6__du_10_juin_2013.pdf Convention CUB / DGI Avenant 6 du 10 juin 2013 https://www.pigma.org/geonetwork/apps/georchestra/?uuid=f71ce067-0d59-4d42-90bb-b4becdcbdf49 WWW:LINK-1.0-http--link Géocatalogue de Bordeaux Métropole Le Géocatalogue de Bordeaux Métropole centralise les informations (métadonnées) sur les données SIG disponibles à Bordeaux Métropole. https://cartoweb.bordeaux-metropole.fr/adws/app/e356e680-4468-11e7-a6e4-bbe74f79b4cd/index.html WWW:LINK-1.0-http--link SIG CartoWEB de Bordeaux Métropole SIG Intranet et Extranet de Bordeaux Métropole permettant de consulter les données SIG partagées de Bordeaux Métropole. Ce jeu de données est consultable dans la carte "Plan parcellaire". Cette base de données « vecteur » du plan parcellaire a été produite par la DGFiP dans le cadre de la convention du 3 avril 1992 avec Bordeaux métropole, à partir de la digitalisation des plans ou de levers topographiques (notamment en ce qui concerne la ville de Bordeaux). Sa précision géométrique est donc variable sur le territoire de la métropole. Ce plan parcellaire est depuis mis à jour régulièrement par la DGFiP et a été totalement révisé pour certaines communes.