meta_urba Jeu de données ADACL 175 Place de la caserne Bosquet Mont de Marsan 40001 France pellegris.sig@adacl40.fr 2022-02-24T15:52:29 ISO 19115 1.0 Lambert 93 - epsg 2154 urn:ogc:def:crs:EPSG:6.11 6.11 ADACL (Landes) - Documents d'Urbanisme des collectivités landaises (2022) 2009-09-01 2009-09-01 2020-12-01 BD_urbanisme La base de données Urbanisme de l'ADACL est une représentation des zonages PLUi, PLU et Cartes Communales du département des Landes à l’échelle parcellaire en 2021. La numérisation est réalisée selon le dernier standard du CNIG (lien internet des recommandations nationales : http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732). La mise à jour se fait en continu. Cette donnée informatisée est fournie à titre d'information localisée et n'a aucune valeur réglementaire. Toutes les communes ne sont pas couvertes. Consulter l'organisme légal pour plus d'information. Ces documents numérisés sont non opposables aux tiers. ADACL 175 Place de la caserne Bosquet Mont de Marsan 40001 France contact@adacl40.fr ADACL 175 Place de la caserne Bosquet Mont de Marsan 40001 France contact@adacl40.fr Direction des données géographiques DDTM40 https://www.pigma.org/geonetwork/srv/api/records/meta_urba/attachments/catalogue_vecteur_urba.png large_thumbnail Urbanisme; planification urbaine Thèmes PIGMA 2013-01-22 geonetwork.thesaurus.local.theme.pigma LANDES external.place.DepartementFR inspire Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme Aucune condition ne s'applique Aucune raison de restriction Droit d'usage des partenaires associés à la convention, pour remplir leurs missions de service public, telles qu'elles découlent de leurs obligations légales et réglementaires. La donnée concernant les documents d'urbanisme reste soumise à la précision du plan cadastral numérique (PCiV de la DGFIP). Droit du producteur de l'ADACL sur une partie de la base de données. Consulter l'organisme pour plus d'information. Logo à faire apparaître en cas de reproduction Tous les organismes PIGMA sont autorisés Accès public non restreint 1000 planningCadastre -1.5235993902106 0.136762535384379 43.4874110529835 44.5323683509748 ESRI Shapefile 1.0 https://www.igecom40.fr/ WWW:LINK-1.0-http--link site cartoweb d'IGECOM 40 site à accès réservé https://www.adacl40.fr/content/igecom-40 WWW:LINK-1.0-http--link page éditoriale d'Igecom 40 sur le site de l'ADACL (Landes) accès internet https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=2.424722&lat=46.76305599999998&zoom=6 WWW:LINK-1.0-http--link carte interactive du Géoportail de l'urbanisme (IGN) site cartographique internet IGN (GpU) Directive INSPIRE - Règlement relatif à l’interopérabilité des séries de données et des services géographiques Règlement (UE) no 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d’application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’interopérabilité des séries et des services de données géographiques. 2007-03-14 Information sur la conformité de la ressource à une spécification (INSPIRE) : non évalué false Travaux issus d'une primo-numérisation par l'ADACL en partenariat avec la DDTM des Landes. Le référentiel utilisé est le Plan Cadastral Informatisé Vecteur. Les documents d'urbanisme ont été numérisés selon le standard national du CNIG dans les versions 2014 et 2017, ou en vigueur. Un suivi des mises à jour est réalisé par l'ADACL, ainsi que le lien avec le dépôt sur le GpU (IGN). ADACL