fre 3ec164a0-c981-ff84-5979-a3134fc5fece Jeu de données Soluris Géo17 Administrateur 2 rue des Rochers SAINTES 17100 sig@soluris.fr Cellule S.I.G. - Direction des Systèmes d'Information et du Numérique Conseil Départemental de Charente-Maritime La Rochelle 2025-10-09 ISO 19115 2003 Cor.1:2006 Acquisition Espaces Naturels Sensibles (ENS) - Actualisation automatique - Département 17 2025-10-09 https://www.geoplateforme17.fr/zpens_2022_17 Parcelles acquises par le Conseil Départemental au titre des Espaces Naturels Sensibles. Données moissonnées à partir de : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acquisitions-espaces-naturels-sensibles-charente-maritime/ Julien JAFFRE Conseil Départemental de la Charente-Maritime Cartographe SIG - Direction Développement Durable et de la Mer 05 46 31 72 75 Département de la Charente-Maritime 85, Boulevard de la République LA ROCHELLE 17 076 julien.jaffre@charente-maritime.fr Cellule S.I.G. - Direction des Systèmes d'Information et du Numérique Conseil Départemental de Charente-Maritime La Rochelle Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Sites protégés Habitats et biotopes espace naturel espace naturel sensible milieu sensible zone sensible zone sensible (écologie) Aucune contrainte Réutilisation gratuite pour tous les usages, y compris commerciaux, selon les termes de la "licence ouverte" Données ouvertes fre environment Charente Maritime true 46.3709 45.0892 0.00586644 -1.56273 true https://geo.geoplateforme17.fr/CD17/wms WMS CD17:acquisition_ens https://geo.geoplateforme17.fr/CD17/wfs WFS CD17:acquisition_ens SHAPE Lambert 93 (2154) Les ENS sont constamment en évolution. Certaines zones sont sujettes à vérification du service. Ainsi ce jeu de données ne peut être opposable au tiers. Les zones sont créées par agrégation spatiale du parcellaire de la DDFiP17. Publication dans le journal officiel, et journaux locaux et thématiques.