b7e3c1a0-aad4-4b9f-87d0-422ad130369c Sextant sextant@ifremer.fr pointOfContact Ministère de la Transition Ecologique - Géorisques - Registre des émissions polluantes irep@developpement-durable.gouv.fr pointOfContact 2025-05-15T23:52:35.705346Z ISO 19115-3 - SEXTANT 1.0 Déchets dangereux (2016-2019) 2021-06-28 creation 2021-08-05 publication DCSMM2024_MTE_DECHETS_DANG Données présentant les informations relatives aux émissions polluantes des installations industrielles (IREP). Les données suivantes sont disponibles par année et à l'échelle nationale : - les émissions ; - les établissements ; - les prélèvements ; - les productions de déchets dangereux ; - les productions de déchets non-dangereux ; - le traitement de déchets dangereux ; - le traitement de déchets non-dangereux. Ministère de la Transition Ecologique - Géorisques Géorisques georisques@developpement-durable.gouv.fr publisher Registre des émissions polluantes irep@developpement-durable.gouv.fr author https://sextant.ifremer.fr/geonetwork/srv/api/records/635a6bbf-c18a-451c-a99c-b5a9cad6d650/attachments/AES.png /Activités humaines/Divers Thèmes Sextant 2022-01-25 publication geonetwork.thesaurus.local.theme.sextant-theme Lieux de production et sites industriels GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2018-07-27 publication geonetwork.thesaurus.external.theme.httpinspireeceuropaeutheme-theme AES : Analyse Economique et Sociale DCSMM : Descripteurs 2021-01-25 publication geonetwork.thesaurus.local.theme.dcsmm-descripteur National Sous-regions marines 2020-06-04 publication geonetwork.thesaurus.local.place.dcsmm.area industrie déchets produits déchets dangeureux traitement collecte traitement données ouvertes Directive Cadre pour la Planification de l'Espace Maritime (DCPEM) Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM) Cadre Réglementaire - SIMM 2021-10-18 publication geonetwork.thesaurus.local.theme.simm.reglementaire /Activités et Usages/Analyse économique et sociale Thématiques - SIMM 2022-01-25 publication geonetwork.thesaurus.local.theme.simm.thematiques Licence Ouverte Pas de limitation d'accès au public a69b2812-b2bd-4b3a-9c7e-1f89613110e9 utf8 economy -61.798 55.855 -21.371 51.088 Texte openOffice https://www.georisques.gouv.fr/articles-risques/le-registre-francais-des-rejets-et-des-transferts-de-polluants WWW:LINK Géorisques - Registre des émissions polluantes Géorisques - Registre des émissions polluantes https://www.georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/installations-industrielles-rejetant-des-polluants WWW:LINK Géorisques - données en ligne https://sextant.ifremer.fr/sextant_data/DCSMM_EVAL2024/SOURCES/MTE/847_MTE_dechets_dangereux_2016_2019.zip WWW:DOWNLOAD 847_MTE_dechets_dangereux_2016_2019.zip Accès aux données https://doi.org/10.12770/b7e3c1a0-aad4-4b9f-87d0-422ad130369c DOI Digital Object Identifier (DOI) Le Registre national des Emissions Polluantes est mis à jour 2 fois par an. La Direction Générale de la Prévention des Risques du Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, et de l’Energie recense les principaux rejets et transferts de polluants dans l’eau, l’air, les déchets déclarés par certains établissements à savoir : - les principales installations industrielles, - les stations d'épuration urbaines de plus de 100 000 équivalents habitants, - certains élevages.