fdc8c74e-31c7-4e53-8210-f4cbd1fdaa4d Fabienne DAURES (Ifremer), Diane Fattelay (DPMA) DPMA (propriétaire de la donnée), Ifremer (construction des indicateurs) Bureau de Gestion de la Ressource (DPMA), EM (Ifremer) dpma@agriculture.gouv.fr pointOfContact 2025-05-16T09:43:12.37567Z ISO 19115-3 - SEXTANT 1.0 Données du Rapport Capacités 2016 (DPMA) 2019-01-25 creation DCSMM2018_IFREMER_CAP Données transversales et économiques de 2011 à 2014 agrégées par flottilles de pêche Françaises et calculées dans le cadre du Rapport France pour l'évaluation de l'adéquation des capacités de pêche nationales ou opportunités de pêche. Ifremer Fabienne DAURES (Ifremer), Diane Fattelay (DPMA) DPMA (propriétaire de la donnée), Ifremer (construction des indicateurs) Bureau de Gestion de la Ressource (DPMA), EM (Ifremer) dpma@agriculture.gouv.fr pointOfContact https://sextant.ifremer.fr/geonetwork/srv/api/records/fdc8c74e-31c7-4e53-8210-f4cbd1fdaa4d/attachments/AES.png /Activités humaines/Divers Thèmes Sextant 2019-01-28 publication geonetwork.thesaurus.local.theme.sextant-theme Installations de suivi environnemental GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2018-07-27 publication geonetwork.thesaurus.external.theme.httpinspireeceuropaeutheme-theme Golfe de Gascogne Méditerranée occidentale Manche mer du Nord Mers Celtiques National Sous-regions marines 2018-01-29 publication geonetwork.thesaurus.local.place.dcsmm.area AES : Analyse Economique et Sociale D3: Espèces commerciales DCSMM : Descripteurs 2018-06-07 publication geonetwork.thesaurus.local.theme.dcsmm-descripteur pêche professionnelle ressources halieutiques poissons production capacité PCP DCF débarquement Utilisation libre sous réserve de mentionner la source et la date de sa dernière mise à jour Pas de limitation d'accès au public utf8 environment -5.1389964684508 9.5596148665824 41.338779 51.0890012279322 2011 2014 RÈGLEMENT (UE) N o 1089/2010 DE LA COMMISSION du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques 2010-12-08 publication See the referenced specification Données transversales (capacités, débarquements, effort) et économiques agrégées par segment de flotte, calculés par Ifremer et produites annuellement par la France (DPMA), dans le cadre de l'article 22 du règlement PCP (Reglement EC 1380/2013). La segmentation s'appuie sur celle de la DCF mais désagrège la supra-région en régions maritimes plus fines. Les données présentées dans le cadre du chapitre 1 de l'AES, notamment pour l'approche Mer, s'appuient sur cette source d'informations. Les données sont utilisées directement pour la SRM Méditerannée et après extraction des périmètres extra-nationaux des régions considérées pour les SRM de la façade Mer du Nord Manche Atlantique. Le traitement des données est réalisé à partir des fichiers de travail suivants: "Indicateurs capacités par segment de flotte" et "Contribution-dépendance des segments aux stocks". L'utilisation de ces fichiers est restreinte aux personnels de l'Ifremer et soumise à restriction précisées dans la Convention halieutique annuelle Ifremer-DPMA .