Stations de traitement des eaux usées - France entière

Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux usées par des procédés divers : biologiques, physico-chimiques... localisés sur un espace géographique continu et homogène. Il est de type urbain, industriel ou mixte en fonction de la nature du maître d'ouvrage.

Date (Publication): 2021-01-13T00:00:00

Edition: 2014

Identifier: DCSMM2018_STEU

Identifier: DCSMM2024_STEU

Presentation form: Digital map

Credit: SANDRE

Status: completed Completed

Point of contact

Ministère de la transition écologique

Processor

SANDRE

LIMOGES , HAUTE-VIENNE , 87000 , FRANCE

+33555114790
+33555114748

Author

Office Français de la Biodiversité (OFB)

Publisher

Office Français de la Biodiversité (OFB)

Maintenance and update frequency: Annually

Theme

DCSMM
Données prioritaires

Place

France

external.theme.sie.typologie.nature

Données de références (référentiels, vocabulaire contrôlé)

external.theme.sie.typologie.nature

Usages et pressions (Prélèvements, rejets, activités ayant un impact sur l'eau)

external.theme.sie.typologie.nature

Ouvrages liés à l’eau (obstacles à l'écoulement, stations dépuration, …)

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

Services d'utilité publique et services publics

DCSMM : Descripteurs

D5: Eutrophisation
OE : Objectifs Environnementaux

Thèmes Sextant

/Activités humaines/Equipements économiques et techniques à terre/Réseaux assainissements/Stations épuration

Sous-regions marines

/Métropole/Golfe de Gascogne
/Métropole/Méditerranée occidentale
/Métropole
/Métropole/Manche mer du Nord
/Métropole/Mers Celtiques

Cadre Réglementaire - SIMM

Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)
Directive Cadre pour la Planification de l'Espace Maritime (DCPEM)

Thématiques - SIMM

/Etat du Milieu/Pollutions

Use limitation: Licence Ouverte Etalab, http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence

Access constraints: Other restrictions

Use constraints: Copyright

Other constraints: Pas de restriction d'accès public

Spatial representation type: vector Vector

Denominator: 50000

Metadata language: Français

Character set: utf8 UTF8

Topic category

Environment

Begin date: 2009-01-01

End date: 2021-01-13

Reference system identifier: EPSG / WGS 84 (EPSG:4326) / 7.4

Distribution format

ESRI Shapefile ( 1998 )

OnLine resource: Consulter le portail d'information sur l'assainissement communal ( WWW:LINK )

OnLine resource: Consulter la documentation sur le site Sandre ( WWW:LINK )

OnLine resource: Consulter le scénario d'échange du référentiel des Ouvrages de dépollution (ODP) aux formats simplifiés sur le site Sandre ( WWW:LINK )

OnLine resource: Télécharger au format ESRI shape ( WWW:LINK )

OnLine resource: MEEM_LOCALISATION_POINTS_REJET ( OGC:WMS )
Stations de traitement des eaux usées (WMS Ifremer - DCSMM Evaluation 2018)

Protocol: FILE

Name: 1054_ofb_steu_2020

Description: Stations de traitement des eaux usées 2020 (Fichier shape)

Protocol: FILE

Name: SysTraitementEauxUsees

Description: Stations de traitement des eaux usées 2014 (Fichier shape)

Name: MEEM_LOCALISATION_POINTS_REJET

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Stations de traitement des eaux usées 2009 (Fichier ods)

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Stations de traitement des eaux usées 2019 (Fichier ods)

OnLine resource: Digital Object Identifier (DOI) ( DOI )

Hierarchy level: Dataset

Statement: Le système de traitement d'eaux usées comprend la station d'épuration et le déversoir en tête de station (ouvrage du système de traitement qui permet de dériver tout ou partie des effluents qui arrivent à la station).

Le constructeur global de la station d'épuration est la désignation sociale de la principale société de BTP qui a construit la station d'épuration. Quand plusieurs sociétés sont intervenues dans la construction de la station d'épuration, c'est celle qui a réalisé la part la plus importante des travaux qui sera retenue. Quand une station d'épuration a fait l'objet de plusieurs programmes de travaux, c'est le dernier constructeur principal qui est pris en compte.

Les informations descriptives sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau.

Des informations détaillées sur les stations d'épuration issues de la base de données BDERU sont également disponibles (2009 à 2019) et notamment la conformité des équipements d’épuration aux prescriptions définies en application du décret 94-469 du 3 juin 1994 modifié au regard de l’application de la directive ERU.