Catalogue PIGMA
Plan Local d'Urbanisme 3.1(PLU) sur le territoire de Bordeaux Métropole
Simple
- Alternate title
- PUBLIC_P
- Alternate title
- Plan Local d'Urbanisme 3.1
- Date (Creation)
- 2006-07-21
- Date (validity)
- 2016-12-16
- Date (Publication)
- 2017-02-24
- Identifier
- https://www.pigma.org/geonetwork/apps/georchestra/?uuid=a08d0cc5-463c-46e8-8684-d4f1af6314ed
- Purpose
-
Le Plan Local d'Urbanisme élaboré en 2006 est régulièrement amené à évoluer. Ainsi il a fait l'objet de modifications, modification simplifiée, révisions simplifiées et de mises en compatibilité.
La décision d'engager une révision générale du PLU a été adoptée par le Conseil de la Communauté urbaine de Bordeaux le 24 septembre 2010. Cette décision faisait suite à la loi Grenelle II avec l'ambition d'intégrer le PLH (Programme local de l'habitat) et le PDU (Plan des déplacements urbains) d'où l'appellation PLU3.1 donnée au document d'urbanisme.
Sa 1ère révision a été approuvée par délibération le 16 décembre 2016.
- Status
- On going
- Maintenance and update frequency
- Not planned
- Maintenance note
-
Le PLU évolue à chaque nouvelle procédure, suite à un arrêté du Président de Bordeaux Métropole, du Préfet ou une délibération.
La date de validité correspond à la date du conseil métropolitain.
La date de publication à la date d'opposabilité du document.
- GEMET
-
- communauté urbaine
- Thèmes PIGMA
-
- Occupation et usage du sol
- Theme
-
- PUBLIC_P
- PLU
- urbanisme
- habitat
- transports_déplacements
- patrimoine
- environnement
- métropole
- Other constraints
- Pas de restriction d'accès au public
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 5000
- Metadata language
- Français
- Character set
- 8859 Part 15
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
- Le PLU3.1 de Bordeaux Métropole concerne le territoire de 28 communes.
))
- Reference system identifier
- EPSG / RGF93 / CC45 (EPSG:3945) / 7.4
- Geometric object type
- Complex
- OnLine resource
-
Géocatalogue de Bordeaux Métropole
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Le Géocatalogue de Bordeaux Métropole centralise les informations (métadonnées) sur les données SIG disponibles à Bordeaux Métropole.
- OnLine resource
-
Delib_approb_20161216.pdf
(
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
)
Délibération approbation du 16-12-2016
- OnLine resource
-
mode_emploi_PLU31.pdf
(
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
)
Mode d’emploi du PLU 3.1
- OnLine resource
-
PLU à la carte
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
L'outil SIG sur internet « PLU à la Carte » est constitué de certaines données cartographiques et réglementaires issues du PLU 3.1 approuvé le 21 juillet 2006. Il s'agit d'un document d'information, non exhaustif. Il n'est pas opposable aux tiers et ne peut pas ouvrir de droits aux particuliers.
OnLine resource
- Hierarchy level
- Dataset
- Statement
- Ces données sont produites par Bordeaux Métropole.
- File identifier
- a08d0cc5-463c-46e8-8684-d4f1af6314ed XML
- Metadata language
- fre
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Series
- Hierarchy level name
- parent
- Date stamp
- 2023-03-20T14:11:40
- Metadata standard name
- ISO 19115
- Metadata standard version
- 1.0
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