Sites du Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres

Ce conservatoire, créé en 1975, est un organisme d'état placé sous la tutelle du Ministère chargé de l'environnement. Il a pour mission de mener une politique de maîtrise foncière des milieux littoraux et des grands lacs de plus de 1000 ha.

Simple

Date (Revision)
2016-03-31T00:00:00
Identifier
DCSMM2018_MNHN_CDL
Presentation form
Digital map
Credit
MNHN-INPN
Status
onGoing On going
Owner
  MNHN - Guillaume Grech
Département écologie et gestion de la biodiversité - Service du patrimoine naturel , Maison Buffon - 2ème étage - CP 41 , 36, rue Geoffroy Saint-Hilaire , Paris Cedex 05 , 75231 , France
0140793552
Originator
  MNHN - Service du Patrimoine Naturel
Resource provider
  Muséum National d’Histoire Naturelle
Maintenance and update frequency
As needed
Thèmes Sextant
  • /Réglementation et gestion/Protection patrimoniale et inventaire/MNHN
Theme
  • conservatoire du littoral
  • espace protégé
Place
  • France
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
  • Sites protégés
DCSMM : Descripteurs
  • AES : Analyse Economique et Sociale
Sous-regions marines
  • /Métropole
Cadre Réglementaire - SIMM
  • Directive Cadre pour la Planification de l'Espace Maritime (DCPEM)
  • Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)
Thématiques - SIMM
  • Actions concrètes
Use limitation
Données sous Licence ouverte / Open licence : http://www.etalab.gouv.fr/pages/licence-ouverte-open-licence-5899923.html
Access constraints
Copyright
Use constraints
Other restrictions
Other constraints
Les données sont des données publiques relatives à l'environnement. Elles sont soumises aux réglementation européennes et françaises, notamment la convention d'Aarhus du 25 juin 1998, la circulaire du Premier ministre du 14 février 1994 et la directive CEE 2003/4 du 28 janvier 2003. Elles sont communiquées au public par le Muséum national d'Histoire naturelle « afin de contribuer à protéger le droit de chacun, dans les générations présentes et futures, de vivre dans un environnement propre à assurer sa santé et son bien être... » (article 1er de la convention d'Aarhus). A ce titre, l'information relative à chaque donnée est librement communicable et chacun a la possibilité de l'utiliser dans le respect des textes en réglementant l'usage. Les cartes géographiques de répartition sont des créations originales du Muséum national d'Histoire naturelle protégées par le droit d'auteur (article L 111-1 du code de la propriété intellectuelle). A ce titre, il est interdit, sous peine de se rende coupable de contrefaçon, de reproduire la base ou une partie substantielle de celle-ci ou les cartes de répartition sans l'autorisation du Muséum. Exception est faite, conformément aux dispositions de l'article L 122-5, pour les copies réservées à l'usage privé, aux analyses et courtes citations. En plus de ces exceptions légales, le Muséum autorise l'utilisation des ressources téléchargeables, sous réserve que soit citée la mention « Muséum national d'Histoire naturelle » en marge de chaque utilisation et qu'il n'y ait pas d'utilisation commerciale ni publication. Par ailleurs, l'utilisateur veillera à ne pas dénaturer les données. Il veillera à ne pas les utiliser s'il se rend compte qu'elles n'ont plus l'actualité suffisante.
Spatial representation type
vector Vector
Denominator
25000
Metadata language
Français
Character set
utf8 UTF8
Topic category
  • Environment
N
S
E
W
thumbnail


Begin date
2016-03-31
Reference system identifier
EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 8.6
Topology level
Geometry only
Geometric object type
Surface
Geometric object count
463

Distributor

Distributor
  Ifremer
OnLine resource
INPN ( WWW:LINK )

INPN - cartes et informations géographiques

OnLine resource
transfertSIG.pdf ( WWW:LINK )

Informations relatives à la composition des couches SIG nationales de référence des espaces naturels

OnLine resource
celrl.pdf ( WWW:LINK )

Carte des sites du Conservatoire du Littoral

OnLine resource
Terrains_du_Conservatoire_du_Littoral ( OGC:WMS )

Terrains du Conservatoire du Littoral (WMS INPN)

OnLine resource
Terrains_du_Conservatoire_du_Littoral ( OGC:WFS )

Terrains du Conservatoire du Littoral (WFS INPN)

Protocol
FILE
Name
N_ENP_SCL_S_2016
Description
Terrains du Conservatoire du Littoral (fichier shape)
Hierarchy level
Dataset
Statement
Non renseigné
File identifier
b6247350-66b8-11dc-a9dd-000086f69005 XML
Metadata language
Français
Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Date stamp
2025-05-15T23:51:12.149477Z
Metadata standard name
ISO 19115-3 - SEXTANT
Metadata standard version
1.0
 
 
 

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Spatial extent

N
S
E
W
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Keywords

conservatoire du littoral espace protégé
Cadre Réglementaire - SIMM
Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM) Directive Cadre pour la Planification de l'Espace Maritime (DCPEM)
DCSMM : Descripteurs
AES : Analyse Economique et Sociale
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Sites protégés
Thèmes Sextant
/Réglementation et gestion/Protection patrimoniale et inventaire/MNHN
Thématiques - SIMM
Actions concrètes

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