ADACL (Landes) - Documents d'Urbanisme des collectivités landaises (2022)

La base de données Urbanisme de l'ADACL est une représentation des zonages PLUi, PLU et Cartes Communales du département des Landes à l’échelle parcellaire en 2021. La numérisation est réalisée selon le dernier standard du CNIG (lien internet des recommandations nationales : http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732 ). La mise à jour se fait en continu.

Cette donnée informatisée est fournie à titre d'information localisée et n'a aucune valeur réglementaire. Toutes les communes ne sont pas couvertes. Consulter l'organisme légal pour plus d'information. Ces documents numérisés sont non opposables aux tiers.

Simple

Date (Creation)
2009-09-01
Date (Publication)
2009-09-01
Date (Revision)
2020-12-01
Identifier
BD_urbanisme
Point of contact
  ADACL
175 Place de la caserne Bosquet , Mont de Marsan , 40001 , France
Author
  ADACL
175 Place de la caserne Bosquet , Mont de Marsan , 40001 , France
Author
  DDTM40 - Direction des données géographiques
Thèmes PIGMA
  • Urbanisme; planification urbaine
external.place.DepartementFR
  • LANDES
Keywords
  • inspire
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
  • Usage des sols
Use limitation
Aucune condition ne s'applique
Access constraints
Copyright
Access constraints
Other restrictions
Use constraints
Intellectual property rights
Other constraints
Aucune raison de restriction
Other constraints
Droit d'usage des partenaires associés à la convention, pour remplir leurs missions de service public, telles qu'elles découlent de leurs obligations légales et réglementaires. La donnée concernant les documents d'urbanisme reste soumise à la précision du plan cadastral numérique (PCiV de la DGFIP). Droit du producteur de l'ADACL sur une partie de la base de données. Consulter l'organisme pour plus d'information.
Other constraints
Logo à faire apparaître en cas de reproduction
Use limitation
Tous les organismes PIGMA sont autorisés
Use limitation
Accès public non restreint
Classification
Unclassified
Spatial representation type
Vector
Denominator
1000
Metadata language
Français
Topic category
  • Planning cadastre
N
S
E
W
thumbnail


Reference system identifier
urn:ogc:def:crs:EPSG:6.11 / Lambert 93 - epsg 2154 / 6.11
Distribution format
  • ESRI Shapefile ( 1.0 )

OnLine resource
site cartoweb d'IGECOM 40 ( WWW:LINK-1.0-http--link )

site à accès réservé

OnLine resource
page éditoriale d'Igecom 40 sur le site de l'ADACL (Landes) ( WWW:LINK-1.0-http--link )

accès internet

OnLine resource
carte interactive du Géoportail de l'urbanisme (IGN) ( WWW:LINK-1.0-http--link )

site cartographique internet IGN (GpU)

Hierarchy level
Dataset

Conformance result

Date (Publication)
2007-03-14
Explanation
Information sur la conformité de la ressource à une spécification (INSPIRE) : non évalué
Pass
No
Statement

Travaux issus d'une primo-numérisation par l'ADACL en partenariat avec la DDTM des Landes. Le référentiel utilisé est le Plan Cadastral Informatisé Vecteur. Les documents d'urbanisme ont été numérisés selon le standard national du CNIG dans les versions 2014 et 2017, ou en vigueur.

Un suivi des mises à jour est réalisé par l'ADACL, ainsi que le lien avec le dépôt sur le GpU (IGN).
File identifier
meta_urba XML
Metadata language
Français
Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Hierarchy level name
Jeu de données
Date stamp
2022-02-24T15:52:29
Metadata standard name
ISO 19115
Metadata standard version
1.0
Point of contact
  ADACL
175 Place de la caserne Bosquet , Mont de Marsan , 40001 , France
 
 

Overviews

overview
large_thumbnail

Spatial extent

N
S
E
W
thumbnail


Keywords

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Usage des sols
Thèmes PIGMA
Urbanisme; planification urbaine

Provided by

Access to the portal

Associated resources

Not available