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Coût de la contribution française à la commission OSPAR (2020-2021)

Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents à la contribution française pour la thématique des déchets marins dans le cadre de la commission OSPAR (Moyenne des budgets 2020 et 2021).

Simple

Date (Creation)
2022-01-17
Date (Publication)
2022-02-17
Identifier
DCSMM2024_MTE_COUT_OSPAR
Credit
MTE
Author
  Ministère de la Transition écologique - Maude Jolly ( Direction des affaires européennes et internationales )
Publisher
  Ifremer
Thèmes Sextant
  • /Activités humaines/Pollution
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
  • Services d'utilité publique et services publics
Sous-regions marines
  • /Métropole/Golfe de Gascogne
  • /Métropole/Manche mer du Nord
  • /Métropole/Mers Celtiques
DCSMM : Descripteurs
  • AES : Analyse Economique et Sociale
  • D10: Déchets marins
Theme
  • déchets marins
  • coûts
  • OSPAR
Cadre Réglementaire - SIMM
  • Directive Cadre pour la Planification de l'Espace Maritime (DCPEM)
  • Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)
Thématiques - SIMM
  • /Etat du Milieu/Pollutions
Access constraints
Restricted
Use constraints
Copyright
Other constraints
Accès et utilisation autorisés dans le cadre de l’évaluation DCSMM 2024.
Aggregate Datasetindentifier
af80104b-25bc-4c21-a481-ca98f7ddbd70
Association Type
Part of seamless database
Metadata language
Français
Character set
8859part1 8859 Part 1
Topic category
  • Environment
N
S
E
W
thumbnail


Begin date
2020
End date
2021
Distribution format
  • ( )

OnLine resource
Digital Object Identifier (DOI) ( DOI )
Hierarchy level
Dataset

Domain consistency

Conformance result

Date (Publication)
2010-12-08
Explanation
See the referenced specification
Statement
Données issues de l'estimation des coûts de la dégradation du milieu marin (chapitre 4 de l'AES) pour la thématique des déchets marins. La méthode de détermination des coûts et les hypothèses associées sont détaillées dans le fichier. Le fichier présente l'estimation budgétaire de la contribution française aux actions de la commission OSPAR sur la thématique des déchets marins.
File identifier
62fa73d5-6ff9-4926-826f-45f4a400ea9d XML
Metadata language
Français
Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Date stamp
2025-05-15T22:38:48.873822Z
Metadata standard name
ISO 19115-3 - SEXTANT
Metadata standard version
1.0
Point of contact
  Ministère de la Transition écologique - Maude Jolly ( Direction des affaires européennes et internationales )
 
 

Overviews

overview

Spatial extent

N
S
E
W
thumbnail


Keywords

OSPAR coûts déchets marins
Cadre Réglementaire - SIMM
Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM) Directive Cadre pour la Planification de l'Espace Maritime (DCPEM)
DCSMM : Descripteurs
AES : Analyse Economique et Sociale D10: Déchets marins
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Services d'utilité publique et services publics
Thèmes Sextant
/Activités humaines/Pollution
Thématiques - SIMM
/Etat du Milieu/Pollutions

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