Projet d'urbanisme sur le territoire de Bordeaux Métropole

Ce jeu de données alphanumérique indique le nom du secteur de projet(s) à partir duquel plusieurs dossiers et périmètres d'urbanisme ont pu être définis, en terme de localisation et/ou au fil du temps.

Ce jeu de données est donc en relation avec les jeux de données U_DOSSIE_A (Dossier d'urbanisme) et U_PERIM_S (Périmètre d'urbanisme).

Alternate title: U_PROJET_A

Date (Creation): 2016-01-01

Identifier: https://www.pigma.org/geonetwork/apps/georchestra/?uuid=d09e2b06-c991-481b-9370-58314ac657e7

Purpose: Ce jeu de données a été créé pour permettre de rassembler tous les dossiers et périmètres d'urbanisme rattachés à un même secteur de projet(s).

Point of contact

Bordeaux Métropole - Direction de l'Information Géographique

Esplanade Charles De Gaulle , BORDEAUX CEDEX , Gironde , 33076 , France

0556998484

Maintenance and update frequency: As needed

Maintenance note: Ces couches sont mises à jour lorsque la direction de l'urbanisme a connaissance d'une nouvelle délibération de Bordeaux Métropole pour la création de PUO, PE, PAE, SPL, TAXPAR ou d'une fiche action contractualisé dans les CODEV, ou suite à la demande des services pour les périmètres de veille foncière, zone particulière et autres.

Custodian

Bordeaux Métropole - Direction de l'urbanisme du patrimoine et des paysages

GEMET

communauté urbaine

Thèmes PIGMA

Occupation et usage du sol

Theme

U_PROJET
urbanisme
aménagements
zones
U_PROJET_A

Use limitation: Base de données soumise aux conditions générales d'utilisation des fichiers produits par Bordeaux Métropole, explicitées dans les actes d'engagement ou conventions d'échange. La source doit être notamment indiquée sous la forme : Source SIG - Bordeaux Métropole et Année d'édition ou de référence des données. Ex : SIG - Bordeaux Métropole 2017

Access constraints: Copyright

Access constraints: Other restrictions

Other constraints: Confidentialité des informations commerciales ou industrielles :

L124-4-I-1 du code de l'environnement (Directive 2007/2/CE (INSPIRE), Article 13.1.d)

Distance: 500

Metadata language: fre

Character set: 8859 Part 15

Topic category

Planning cadastre

Description: Bordeaux Métropole

Reference system identifier: EPSG / RGF93 / CC45 (EPSG:3945) / 7.4

Distribution format

ESRI Shapefile ( 1.0 )
DWG ( 2013 )

Point of contact

Bordeaux Métropole - Direction de l'Information Géographique

Esplanade Charles De Gaulle , BORDEAUX CEDEX , Gironde , 33076 , France

0556998484

OnLine resource: Géocatalogue de Bordeaux Métropole ( WWW:LINK-1.0-http--link )
Le Géocatalogue de Bordeaux Métropole centralise les informations (métadonnées) sur les données SIG disponibles à Bordeaux Métropole.

OnLine resource: SIG CartoWEB de Bordeaux Métropole ( WWW:LINK-1.0-http--link )
SIG Intranet et Extranet de Bordeaux Métropole permettant de consulter les données SIG partagées de Bordeaux Métropole. Ce jeu de données est consultable dans la fonctionnalité métier "Urbanisme".

Hierarchy level: Dataset

Statement: Ce jeu de données est construit à partir des délibérations de Bordeaux Métropole pour la création de PUO, PE, PAE, SPL, TAXPAR ou de fiches actions contractualisées dans les CODEV ou encore suite à la demande des services pour les périmètres de veille foncière, zone particulière et autres.