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Foncier hors contrainte sur l'île d'Oléron

Foncier oléronais, situé hors contraintes environnementales. Commune, typologie, nom d'usage et superficie.

Simple

Date (Creation)
2020-01-24
Identifier
http://www.marennes-oleron.com/foncier_hors_contrainte
Point of contact
  Pôle Marennes Oléron - Laurent SCHNELL ( Administrateur SIG )
22-24 rue Dubois Meynardie , Marennes , 17320 ,
0579860165
Keywords
  • Unités administratives
  • Usage des sols
  • Parcelles cadastrales
Use limitation
Aucune contrainte
Access constraints
Other restrictions
Use constraints
License
Other constraints
La réutilisation de la couche foncier hors contrainte est gratuite pour tous les usages, y compris commerciaux, selon les termes de la "licence ouverte"
Keywords
  • Données ouvertes
Keywords
  • Foncier
Spatial representation type
Vector
Metadata language
fra
Topic category
  • Structure
Description
CC de l'Ile d'Oléron
N
S
E
W
thumbnail


Extent type code
Yes
Reference system identifier
Lambert 93 (2154)
Distribution format
  • GeoPackage ( )

Hierarchy level
Dataset

Conformance result

No information provided.
Statement

Cette couche a été constituée à partir de la délimitation cadastrale des communes oléronaises (PCI 2019 / DGFIP).

Les zonages suivants ont été soustraits de cette délimitation :

- Site classé de l’île d’Oléron

- Aléas Xynthia+20cm fort et très fort (dans l’attente de récupérer les couches réglementaires du PPRN)

- Espaces remarquables du SCoT2 (version de travail)

- Agglos/villages/SDU du SCoT2 (version de travail)

File identifier
efe32631-4cce-b864-05bf-bdef57f2a1fe XML
Metadata language
fre
Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Hierarchy level name
Série de données
Date stamp
2020-07-15
Point of contact
  Pôle Marennes Oléron - Laurent SCHNELL ( Administrateur SIG )
22-24 rue Dubois Meynardie , Marennes , 17320 ,
0579860165
 
 

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Spatial extent

N
S
E
W
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