Réglementation - Navigation - Version 2021 (SHOM) utilisé pour le cycle 3 de la DCSMM
Le produit « Réglementation - Navigation » contient 18 classes d’objets, les acronymes utilisés sont ceux de la norme S-57 de l’OHI – Organisation hydrographique internationale – https://iho.int/ :
- Zone de mouillage (ACHARE) : zone destinée au mouillage d’un navire
- Poste de mouillage (ACHBRT) : lieu désigné destiné au mouillage d’un navire, hydravion, etc.
- Zone administrative (nommée) (ADMARE)
- Zone de câbles sous-marins (CBLARE)
- Sémaphore, station de garde-côte (CGUSTA)
- Zone de transbordement de cargaison (CTSARE)
- Marque de distance (DISMAR) : marque indiquant les distances le long d’un chenal ou d’un fleuve.
- Zone de dépôt (DMPGRD) : zone en mer où sont volontairement déposés des résidus de dragage ou d’autres substances potentiellement plus nuisibles, telles que des explosifs ou des déchets chimiques.
- Chenal (FAIRWY) : partie d’un cours d’eau, d’un port, etc., où se situe la voie navigable principale empruntée par les navires de grandes dimensions. Également route habituelle des navires à l’entrée ou à la sortie d’un port.
- Zone de glace (au-dessus de la terre ou de la mer) (ICEARE)
- Anomalie magnétique locale (LOCMAG) : anomalie du champ magnétique terrestre causée par des influences locales et n'intéressant qu'une zone d'étendue relativement faible.
- Ferme marine (MARCUL)
- Alignement ou relèvement (NAVLNE) : ligne droite définie généralement par deux amers clairement indiqués sur une carte, le long de laquelle un navire peut en partie faire route en toute sécurité, pour entrer dans une passe, parer un danger, etc.
- Zone de conduites sous-marines (PIPARE)
- Voie recommandée (RECTRC) : route qui a fait l’objet d’un examen spécifique pour s’assurer, autant que faire se peut, que la voie est libre de tout danger ; voie le long de laquelle il est recommandé aux navires de naviguer.
- Zone de restriction (RESARE) : zone particulière établie par les autorités qualifiées. L’accès à cette zone et la navigation à l’intérieur de celle-ci sont soumises à des conditions particulières.
- Zone d'amerrissage pour hydravions (SPLARE)
Les définitions détaillées de chacune de ces classes d’objets sont consultables dans la norme S-57 (https://iho.int/en/standards-and-specifications).
Un catalogue en ligne est disponible à l’adresse http://www.s-57.com/.
Certains symboles utilisés pour l'affichage sur le portail data.shom.fr ont été adaptés d'icônes issues de la bibliothèque ouverte OpenSeaMap (https://github.com/OpenNauticalChart/).
Pour des raisons de lisibilité, toutes les caractéristiques des objets ne sont pas systématiquement affichés. L'ensemble des informations disponibles sont consultables en interrogeant cette couche.
Simple
- Date (Publication)
- 2021-06-16
- Credit
- ©Shom
- Cadre Réglementaire - SIMM
-
- Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)
- DCSMM : Descripteurs
-
- D6: Intégrité des fonds marins
- GEMET themes
-
- transport
- législation
- Sous-regions marines
-
- /National
- Theme
-
- DCSMM
- Données prioritaires
- Place
-
- France
- Use limitation
- Utilisation libre sous réserve de citer les sources de la manière suivante : "Shom, 2021. Réglementation - Navigation"
- Use limitation
- Ne pas utiliser pour la navigation.
- Use limitation
- Utilisation libre sous réserve de citer les sources de la manière suivante : "Shom, 2021. Réglementation - Navigation"
- Access constraints
- License
- Use constraints
- Other restrictions
- Other constraints
- Licence Ouverte (version 2.0 d'avril 2017), définie par la mission Etalab.
- Access constraints
- Other restrictions
- Other constraints
- Pas de restriction d'accès public.
- Classification
- Unclassified
- Spatial representation type
- vector Vector
- Metadata language
- Français
- Character set
- utf8 UTF8
))
- Unique resource identifier
- WGS 84 (EPSG:4326)
- Distribution format
-
-
SHP
(
inapplicable
)
-
SHP
(
inapplicable
)
- OnLine resource
-
Portail d'information géographique du Shom
(
WWW:LINK
)
Portail d'information géographique du Shom
- OnLine resource
-
REGLEMENTATION_NAVIGATION_BDD_WMSV
(
OGC Web Map Service
)
WMS Réglementation - Navigation
- OnLine resource
- Service de téléchargement Réglementation - Navigation ( WWW:LINK )
- OnLine resource
-
Espace de diffusion du Shom
(
WWW:LINK
)
Espace de diffusion du Shom
- OnLine resource
- Data SHOM - Réglementation et navigation ( WWW:LINK )
- OnLine resource
- Digital Object Identifier (DOI) ( DOI )
- Hierarchy level
- Dataset
Domain consistency
Conformance result
- Date (Publication)
- 2010-11-23
- Explanation
- Information sur la conformité au règlement d'interopérabilité des séries et des services de données géographiques.
- Pass
- Yes
Domain consistency
Conformance result
- Date (Publication)
- 2014-04-17
- Explanation
- Information sur la conformité de la ressource à une spécification (INSPIRE).
- Pass
- No
Domain consistency
Conformance result
- Date (Publication)
- 2013-12-10
- Explanation
- Information sur la conformité de la ressource à une spécification (INSPIRE).
- Pass
- No
Domain consistency
Conformance result
- Date (Publication)
- 2013-12-10
- Explanation
- Information sur la conformité de la ressource à une spécification (INSPIRE).
- Pass
- No
Domain consistency
Conformance result
- Date (Publication)
- 2013-12-10
- Explanation
- Information sur la conformité de la ressource à une spécification.
- Pass
- No
- Statement
- Les informations utilisées pour l’élaboration de ce produit ont été collectées par le Shom auprès de diverses sources. Elles sont issues de la connaissance du Shom de l’environnement marin et servent pour la confection de ses produits, dont les cartes marines.
- File identifier
- 23a7854c-4019-4876-bec4-d1cacf585c89 XML
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Hierarchy level name
- Produit
- Date stamp
- 2025-05-15T21:40:13.539254Z
- Metadata standard name
- ISO 19115-3 - SEXTANT ISO 19115-3 - SEXTANT
- Metadata standard version
- 1.0
Overviews


Spatial extent
))
Provided by
