Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole et par le décret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 pour les départements et collectivités d’outre-mer, rectifiés par le décret n°2015-1138 du 14 septembre 2015.

The regional bathymetric Atlantic – Channel – North-Sea DTM has a resolution of 0.001° (~111m). Its geographic coverage includes the Bay of Biscay, the English Channel and a part of the North Sea. The DTM extends from the coast to the continental slope (about of 4800m deep). This DTM is produced in the framework of the HOMONIM project which aims at improving operational forecast capabilities for the national coastal flood warning system. This DTM is offered openly on the Shom diffusion website (http://diffusion.shom.fr/produits/bathymetrie/mnt-facade-atl-homonim.html). http://dx.doi.org/10.17183/MNT_ATL100m_HOMONIM_WGS84

The “World Seabed Sediment Map” product contains geo-referenced digital data, describing the nature of the sediment encountered in different seas and oceans of the world. The objects are all surface areas and the description of an object includes in particular the nature of the sediment including rock-type bottoms.

Sea bed sediment maps for the 4 marine sub-regions prepared as part of the initial evaluation of the MSFD (Marine Strategy Framework Directive).

Carte des domaines physiographiques à 1 : 500 000 produite par la France dans le cadre du work-package 4 (géologie du fond marin / géomorphologie) du projet européen EMODnet Geology, à l'intérieur de la ZEE métropolitaine française. Cette version du jeu de données correspond à la phase IV du projet.

Analyse géomorphologique de la pente continentale du Golfe de Gascogne réalisée sur la base d'un modèle numérique de terrain (MNT) bathymétrique au pas 100m. Ce MNT est une synthèse des données acquises lors des campagnes à la mer ZEE 1, ZEE 2, Sedimanche, Sedifan 1, Sedifan 2, EssNaut 2009, EssReson08, ValidOp, BOBGeo 1, BOBGeo 2, EssInf. 

Cartographie des communes possédant un site Internet permettant aux citoyens d'accéder à des démarches de type eAdministration.

Observations des pressions d'usages en zone côtière méditerranéenne, pollutions en surface, mammifères marins, rejets côtiers. Observations également sur les principales têtes de canyons.

Les Établissements public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA) et les communautés de communes (CC).

En complément des suivis Rebent, l’IUEM-OSU a mis en place depuis 1992 un suivi de la macrofaune benthique dans des habitats particuliers : herbier à Zostera marina et maërl, sur plusieurs sites, deux fois par an.