L'État a confié à l'IGN le développement du référentiel à grande échelle (RGE). Pour ce faire, il fait appel à ses moyens propres ainsi qu’à des partenariats avec des producteurs principalement de la sphère publique. Le RGE est constitué de 5 composantes: - orthophotographique (BD ORTHO), - topographique (BD TOPO), - adresse (BD adresse), - parcellaire (BD parcellaire) - et altimétrique (RGE ALTI). Remarque : seules les BD TOPO thème hydrographique, BD ORTHO 5m, BD ORTHO 50 cm sont sous Licence Ouverte. Les autres données du RGE sont soumises aux licences IGN. ----- Etat de la disponibilité de la donnée (sous Licence Ouverte): - Data.gouv : les BD TOPO thème hydrographique, BD ORTHO 5m, BD ORTHO 50 cm (pour certains départements) sont accessibles sous format shape, xml et htlm. Mise à jour irrégulière. - PIGMA : données BD ORTHO 50 cm (2015) et BD TOPO v2.2 (2016) accessibles au format shape sous licence IGN. Aucune mise à jour. - Géocatalogue : données BD ORTHO v2 (2013) au format Tif et BD TOPO v2.1 (2015) au format shape, MIF/MID accessibles sous licence IGN. Aucune mise à jour. - IGN : renvoi direct au site IGN où les données sont téléchargeables au format JPEG et shape sous licence IGN. Mise à jour irrégulière.

Le produit SCAN 1000® version 2 est une collection d'images numériques en couleurs, obtenues par rastérisation des données vecteur de la carte nationale France (901) à l'échelle 1 :1,000,000ième. Le produit couvre l'ensemble du territoire français métropolitain et la Corse. Date de Publication : 2015

Objets linéaires issus de la BD TOPO IGN 2007 représentant des axes : Pour Escalier : Des escaliers directement reliés au réseau routier supportant une allée, assurant la jonction entre deux voies de communication ou entre le réseau routier et un élément adressable. Sur rue, les escaliers visibles sur les photographies aériennes sont distingués quelle que soit leur longueur. Pour Piste cyclable : Des tronçons de chaussée en site propre, réservée aux cycles et cyclomoteurs. La longueur doit être supérieure à 200m. Les bandes cyclables sont exclues. Pour Sentier : Des chemins étroits ne permettant pas le passage de véhicules. Seuls les principaux sentiers sont inclus. Passerelles supportant une allée, directement reliées au réseau routier. Les passerelles ont une position par rapport au sol supérieure à 0.

Objets surfaciques issus de la BD TOPO IGN 2007 représentant le territoire d'une commune (Plus petite subdivision du territoire, administrée par un maire, des adjoints et un conseil municipal).

Toponymes désignant les objets issus de la BD TOPO IGN 2007 par catégorie (administratif, routier, bois).

Objets linéaires issus de la BD TOPO IGN 2007 représentant le réseau des lignes électriques à haute tension (supérieur ou égal à 63 KV), ou à très haute tension (supérieur ou égal à 150 KV) Portion de ligne électrique homogène pour l'ensemble des attributs qui la concernent.

Objets ponctuels issus de la BD TOPO IGN 2007 représentant les sources (captées ou non), points de production d'eau (pompages, forages, puits) ou points de stockage d'eau de petites dimensions (citernes, abreuvoirs, lavoirs, bassins).

Objets linéaires issus de la BD TOPO IGN 2007 représentant les limites supérieures ou inférieures de l'estran (Laisse des plus hautes mers et laisse des plus basses mers).

Objets linéaires issus de la BD TOPO IGN 2007 représentant les voies de communication destinées aux automobiles, aux piétons, aux cycles ou aux animaux, revêtues ou non revêtues. Les voies publiques et privées ne sont distinguées d'aucune façon.

Objets linéaires issus de la BD TOPO IGN 2007 représentant les ouvrages d'arts susceptibles d'enjamber un ou plusieurs éléments du réseau routier, ferré ou hydrographique (pont, passerelle, pont isolé, pont mobile).