Établissements recevant du public (ERP) de la Communauté d’Agglomération Côte Basque Adour. (métadonnée en cours)

Territoire considéré localement comme homogène pour la gestion du gros gibier : le territoire départemental est découpé en massifs et sous-massifs qui sont à la base de la gestion du grand gibier, un massif est constitué de 1 à n sous-massifs.

Communauté de Communes de l'Estuaire : Périmètre de la Zone de Protection Spéciale (ZPS) de NATURA 2000 (métadonnée en cours)

Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion. (Couverture non exhaustive) Le plan simple de gestion (PSG) est un document de référence pour les propriétaires forestiers. Il est obligatoire pour une surface supérieure à 10ha ou 25ha (selon les secteurs). Le Plan Simple de Gestion a été introduit par la loi forestière de 1963. Il permet aux propriétaires forestiers de réaliser périodiquement un diagnostic de leur forêt afin de définir un programme d’interventions en accord avec leurs objectifs.

Niveaux de consommation d'énergie finale par secteur et par type d'énergie commune en Aquitaine en 2012

Niveaux de consommation d'énergie finale par secteur et par type d'énergie commune en Aquitaine en 2010

Ensemble des données du réseau d'assainissement de la commune d'Oloron-Sainte-Marie de la CDC Piémont Oloronais,constitué de: - Réseau_unitaire - Regards_unitaires - Réseau_eaux_usées - Regards_eaux_usées - Réseau_pluvial - Regards_pluvial

Zone de revitalisation rurale 2005 - Les ZRR sont de 3 types : à titre permanent, à titre temporaire, à titre conditionnel. La loi relative au développement des territoires ruraux (février 2005) a modifié les zones de revitalisation rurale (ZRR), et le décret n° 2005-1435 du 21 novembre 2005 les a redéfinies. L'arrêté du 30 décembre 2005 (JO du 31/12/05) établit la liste des communes classées en zone de revitalisation rurale (carte accessible sur le site de la DIACT(ex-DATAR)). Ce classement entre en vigueur au 1ier janvier 2006. Textes antérieurs : Loi n°95-115 du 04 fevrier 1995 et Décret n°96-119 du 14 février 1996 délimitant les ZRR. Les ZRR sont définies en application du II de l'article 1465 A du code général des impôts.* Définition des ZRR définies par le décret n° 2005-1435 : synthèse à faire Elles sont établies d'après le Registre Parcellaire Graphique Données issues du DIACT en format CSV et traitées avec mapInfo 8.0

Sites d'Intérêt Ecologique des Espaces Naturels Sensibles (ENS) dans le Lot-et-Garonne. (métadonnée en cours)

Présence d'arbre sur la ripisylve du Dropt pouvant occasionner des dommages : - AP : arbre très penché ou déperissant, encore enraciné - APi : arbre très penché ou déperissant, encore enraciné necessitant une intervention (présence d'un enjeu) - ATT : branche ou arbre tombé dans le lit, en travers - ATL : branche ou arbre tombé dans le lit, en long