PLU

Zonage d'Urbanisme de la Communauté de Communes du Canton de Penne d’Agenais. (métadonnée en cours)

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe de droit à bâtir sur la commune de Tonnay-Charente. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Projection en Lambert93 EPSG:2154.

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe de droit à bâtir sur la commune de Soubise. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Projection en Lambert93 EPSG:2154.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CREPIN-DE-RICHEMONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAURONNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Ce jeu de données alphanumérique indique le nom du secteur de projet(s) à partir duquel plusieurs dossiers et périmètres d'urbanisme ont pu être définis, en terme de localisation et/ou au fil du temps. Ce jeu de données est donc en relation avec les jeux de données U_DOSSIE_A (Dossier d'urbanisme) et U_PERIM_S (Périmètre d'urbanisme).

Zonage d'urbanisme des communes du département du Lot-et-Garonne (47) dont le document d'urbanisme a été numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Le document peut-être : - un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - un Plan d'Occupation des Sols (POS) - une Carte Communale (CC)

Zonages et espaces à préserver (les espaces boisés classés, les éléments du patrimoine à préserver, les emplacements réservés...) du Plan Local d'Urbanisme approuvé le 23/10/2007 - CDC Montesquieu