Cette couche recense les Zones d’Activités Economiques (ZAE) présentes sur le département de la Charente. Initialement crée par Charente Développement, il s'agit d'un surfacique qui permet d'identifier précisément le contour de ces zones en se calant sur les données du Cadastre.

Ensemble de 2 cartes représentant d'une part l'immobilier d'entreprise existant en Bergeracois ainsi que la répartition des zones d'activités et des projets inscrits au contrat de Pays.

Ensemble des données comprenant les zonages et les règlements associés de la publicité de la commune d'Oloron-Sainte-Marie de la CDC Piémont Oloronais.

Aquitaine : zones de 1er appel

Bassin versant de la Dordogne : Bâti en zone industrielle

Le travail constitue un premier niveau d’inventaire des espaces naturels humides réalisé par le SMEAP du Ribéracois dans le cadre d’un diagnostic des cours d’eau sur son territoire. L’inventaire a été réalisé dans la vallée moyenne de la Dronne entre les communes de Lisle et Petit-Bersac. Le relevé à l’échelle parcellaire a été réalisé au printemps 2010 sur la base d’une prospection systématique du lit majeur fixé par l’extension de la crue centennale. Les habitats ont été recensés selon la classification Corine Biotope au 3ème niveau (ex : 44.1 : forêts riveraines de saules).

Ce jeu de données représente les périmètres d'urbanisme sur le territoire de Bordeaux Métropole. Ils correspondent à l'emprise géographique des différents projets urbains et retranscrivent leur processus de réalisation, depuis la phase étude jusqu'à la clôture de la procédure administrative de réalisation éventuelle (attribut "PHASE"). Ils informent du type de programmation (Economique/nature/ mixte à dominante résidentielle) et de la nature du périmètre (Veille foncière, Périmètre de prise en considération ou de concertation, Politique de la ville, Programme d'aménagement d'ensemble (PAE), etc. Ce jeu de donnée est en relation avec le jeu de données alphanumérique U_DOSSIE_A (Dossier d'urbanisme) et U_PROJET_A (Projet d'urbanisme auxquels il est rattaché).

Zone de revitalisation rurale 2005 - Les ZRR sont de 3 types : à titre permanent, à titre temporaire, à titre conditionnel. La loi relative au développement des territoires ruraux (février 2005) a modifié les zones de revitalisation rurale (ZRR), et le décret n° 2005-1435 du 21 novembre 2005 les a redéfinies. L'arrêté du 30 décembre 2005 (JO du 31/12/05) établit la liste des communes classées en zone de revitalisation rurale (carte accessible sur le site de la DIACT(ex-DATAR)). Ce classement entre en vigueur au 1ier janvier 2006. Textes antérieurs : Loi n°95-115 du 04 fevrier 1995 et Décret n°96-119 du 14 février 1996 délimitant les ZRR. Les ZRR sont définies en application du II de l'article 1465 A du code général des impôts.* Définition des ZRR définies par le décret n° 2005-1435 : synthèse à faire Elles sont établies d'après le Registre Parcellaire Graphique Données issues du DIACT en format CSV et traitées avec mapInfo 8.0

Cet ensemble de jeux de données regroupe différents périmètres d'urbanisme sur le territoire de Bordeaux Métropole

Pyrénées-Atlantiques: PAI zones d'habitations (métadonnées en cours) MAJ : juillet 2018