Cette couche recense les Zones d’Activités Economiques (ZAE) présentes sur le département de la Charente. Initialement crée par Charente Développement, il s'agit d'un surfacique qui permet d'identifier précisément le contour de ces zones en se calant sur les données du Cadastre.

Ensemble de 2 cartes représentant d'une part l'immobilier d'entreprise existant en Bergeracois ainsi que la répartition des zones d'activités et des projets inscrits au contrat de Pays.

Ensemble des données comprenant les zonages et les règlements associés de la publicité de la commune d'Oloron-Sainte-Marie de la CDC Piémont Oloronais.

Ce jeu de données représente les périmètres d'urbanisme sur le territoire de Bordeaux Métropole. Ils correspondent à l'emprise géographique des différents projets urbains et retranscrivent leur processus de réalisation, depuis la phase étude jusqu'à la clôture de la procédure administrative de réalisation éventuelle (attribut "PHASE"). Ils informent du type de programmation (Economique/nature/ mixte à dominante résidentielle) et de la nature du périmètre (Veille foncière, Périmètre de prise en considération ou de concertation, Politique de la ville, Programme d'aménagement d'ensemble (PAE), etc. Ce jeu de donnée est en relation avec le jeu de données alphanumérique U_DOSSIE_A (Dossier d'urbanisme) et U_PROJET_A (Projet d'urbanisme auxquels il est rattaché).

Aquitaine : zones de 1er appel

Ensemble des zones de travaux et leur localisation effectué sur le département de la Gironde dans le cadre de la Défense des Forêts contre l'Incendie. Date de Publication : 2010

Zones de protection archéologiques en Aquitaine. (métadonnée en cours)

Ce jeu de données alphanumérique indique le nom du secteur de projet(s) à partir duquel plusieurs dossiers et périmètres d'urbanisme ont pu être définis, en terme de localisation et/ou au fil du temps. Ce jeu de données est donc en relation avec les jeux de données U_DOSSIE_A (Dossier d'urbanisme) et U_PERIM_S (Périmètre d'urbanisme).

Zones agricoles défavorisées - Textes essentiels : - Directive n° 75/268/CEE du Conseil Communautaire du 28 avril 1975 - Règlement de développement rural (RDR) = Règlement (CE) N° 1257/1999 - Code Rural : articles 113-13 à 113-17 - Arrêté du 28 juillet 2004 Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le maintien de l'activité agricole est nécessaire à l'entretien de l'espace naturel (Cf. directive n° 75/268/CEE). Ce sont des zones agricoles défavorisées, "territoires homogènes du point de vue des conditions naturelles de production". Le classement, total ou partiel, des communes en zones défavorisées est fixé par arrêtés ministériels MAAPR. Le dernier paru (arrêté du 28 juillet 2004) décline 5 types de zones défavorisées : les zones de haute montagne, de montagne, de montagne sèche, de piémont et les zones défavorisées simples.

Cet ensemble de jeux de données regroupe différents périmètres d'urbanisme sur le territoire de Bordeaux Métropole