Ce jeu de données rassemble les cas de collisions de grandes baleines (rorquals et cachalots) avec des navires. Dans la plupart des cas, les animaux ont été retrouvés échoués le long des côtes des différentes SRM, avec des traces d'impact avec des bateaux (hématomes, fractures, parfois même traces de peinture). Pour d'autres cas (plus rares), les cétacés ont été ramenés morts sur le bulbe des bateaux ou encore dans les stabilisateurs. Les effectifs ont été rassemblés par pas de temps de 6 ans.

Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents aux dépenses réalisées par les industriels des secteurs de la chimie et de la pharmacie en réponse au réglement REACH, pour les années couvrant la période allant de 2012 à 2017.

Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents à l'abattement de la microbiologie mis en place dans les systèmes d'assainissement collectif et non collectif recensés en zones sensibles au sein d'une bande littorale de 30 km, pour l'année de référence 2017.

Ces données permettent de renseigner la récurrence et l'intensité des évènements extrêmes de mortalités des cétacés dans les eaux françaises à l'aide de la modélisation statistique ("Generalized Extreme Value modelling"). Trois espèces de petits odontodocètes (le marsouin commun en MMdN et MC, le dauphin commun dans le GdG et le dauphin bleu et blanc en MO) sont concernées.

Données présentant la répartition des logements par statut d'occupation et les caractéristiques des résidences principales (type et année de construction, nombre de pièces, équipements, etc.) à l'échelle communale entre 2008 et 2018.

Données présentant les tonnages de produits phytosanitaires (pesticides, herbicides, insecticides, et autres) vendu entre 1999 et 2016

Données issues de l'agence de l'environnement et de la maitrise de l'énergie (ADEME) présentant les chiffres relatifs aux déchets produits annuellement (tonnage, performance de collecte et mode de traitements associés) pour les années impaires de 2009 à 2017. Les DMA (Déchets Ménagers ou Assimilés) comprennent les OMR (ordures ménagères résiduelles), les collectes séparées et les déchets collectés en déchèteries, soit la totalité des déchets des ménages et des non-ménages pris en charge par le service public (hors déchets de la collectivité). Le jeu de données "Performance de collecte pour les DMA" contient pour les années impaires de 2009 à 2017, les tonnages des déchets DMA avec gravats collectés par départements avec les performances de collecte. Le jeu de données "Tonnage et Type de traitement" contient pour les années impaires de 2009 à 2017, les tonnages des déchets DMA collectés par département, par regroupement de déchets et type de traitement. L'ADEME (Agence de l'environnement et de la maitrise de l'énergie) fournit des informations de tout niveaux sur un ensemble de politiques environnementales : déchets, pollution des sols, transports, qualité de l'air, etc. dans le but de coordonner et de faciliter la protection de l'environnement et la maitrise de l'énergie.

Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents à la mise en œuvre des plans de surveillance et de contrôle pour l'année de référence 2016.

Les zones sensibles comprennent les masses d'eau significatives à l'échelle du bassin qui sont particulièrement sensibles aux pollutions liées aux rejets d’azote et de phosphore à l’origine des phénomènes d’eutrophisation des milieux. Dans ces zones, des mesures doivent être mises en œuvre pour réduire les rejets d’azote et de phosphore à l’origine de ces dysfonctionnements. Un arrêté du ministre chargé de l'environnement, pris après l'avis de la mission interministérielle de l'eau et du Comité national de l'eau, peut, en tant que de besoin, préciser les critères d'identification de ces zones. Il peut également s'agir de zones dans lesquelles un traitement complémentaire (traitement de l'azote ou de la pollution microbiologique) est nécessaire afin de satisfaire aux directives du Conseil dans le domaine de l'eau (directive "eaux brutes", "baignade" ou "conchyliculture").