Zone arrière du point de mutualisation (ZAPM) des territoires gérés par la SPL NATHD non déployées

The product contains a description of submarine cables and pipelines brought to the attention of Shom on French areas of responsibility. These are 2D linear objects of the seabed that divide into two categories: • The submarine cables: these are cables placed on the seabed where electricity or information (telecommunication) flows. They represent the vast majority of objects (more than 90%); • Emissaries and submarine pipes: these are pipes that allow the discharge, sampling or circulation of fluids.

Gestion de la taxe de séjour des Établissements Touristiques aux réels (montant/suivi déclaration/suivi facturation) à l'échelle des communautés de communes.

Itinéraires de randonnée et pistes cyclables du Département des Landes. Le Département des Landes propose 3 500 km d’itinéraires inscrits au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) et près de 2 500 km d’itinéraires cyclables. Ces circuits sont entretenus et balisés avec des niveaux de difficultés mentionnés sur chaque parcours.

Gestion de la taxe de séjour des Etablissements Touristiques aux forfaits (Montant/suivi déclaration/suivi facturation) à l'échelle des communautés de communes.

The product contains a description of submarine cables and pipelines brought to the attention of Shom on French areas of responsibility. These are 2D linear objects of the seabed that divide into two categories: • The submarine cables: these are cables placed on the seabed where electricity or information (telecommunication) flows. They represent the vast majority of objects (more than 90%); • Emissaries and submarine pipes: these are pipes that allow the discharge, sampling or circulation of fluids.

Prises IPE présentes sur les territoires gérés par la SPL NATHD

Ensemble de données permettant de matérialiser les différents éléments constituant un plan de cimetière communal. Limites de cimetière, Murs, Clôtures, Espace verts Emplacements, Monuments, Allées, Secteurs Bâtiments, Points d'eaux, déchets, etc... Ces données sont intégrées au SIG Départemental mis en œuvre par l'ATD16 permettant aux communes de gérer leurs concessions de cimetière via un logiciel métier.

Plan Particulier de Mise en Sureté des élèves des écoles et collèges de la presqu'ile d"Ambès et travaux associés