Prises IPE présentes sur les territoires gérés par la SPL NATHD

Ensemble de données permettant de matérialiser les différents éléments constituant un plan de cimetière communal. Limites de cimetière, Murs, Clôtures, Espace verts Emplacements, Monuments, Allées, Secteurs Bâtiments, Points d'eaux, déchets, etc... Ces données sont intégrées au SIG Départemental mis en œuvre par l'ATD16 permettant aux communes de gérer leurs concessions de cimetière via un logiciel métier.

Zone AMII (Appel à Manifestation d'Intention d'Investissement) présentes sur le territoire de compétence de la SPL NATHD

Zone arrière du point de mutualisation (ZAPM) des territoires gérés par la SPL NATHD non déployées

Zone arrière du point de mutualisation (ZAPM) des territoires gérés par la SPL NATHD déployées

387 points were surveyed with a SP80 DGPS by Maxime Paschal as part of the La Rochelle Zero Carbon Territory (LRTZC) project on 26/05/23. At each point, the type of vegetation was specified.

Réseaux d'assainissement collectif des collectivités territoriales de Charente ayant transmis leurs données à l'ATD16 pour intégration dans le SIG Départemental. La donnée n'est pas complète car elle est intégrée au compte goutte pour le compte des collectivités. La donnée est agrégée à l'échelle départementale dans le standard RAEPA

Tronçons linéaires de voies de l'Aquitaine romaine - projet Aquitaviae

Le trait de côte de 1824 a été numérisé à partir des cartes de Beautemps-Beaupré publiées en 1832. Le trait de côte de 1973 a été numérisé à partir des ortho-mosaïques générées par l'outil Photoscan pour les secteurs de la presqu'île d'Arvert et l'île de Ré, et complété par la limite de végétation numérisée par Benoit Guillot. Le trait de côte de 2014 a été numérisé à partir de la BD Ortho IGN de 2014.

Périmètre retenu pour l'application du droit de préemption des fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux pris par délibération du conseil municipal en date du 15 juilet 2008.