Périmètre du Plan d'Action Territorial du bassin versant de l’Engranne. (périmètre d'application des Mesures Agro-Environnementales Territorialisées - MAET) (métadonnée en cours)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Le Lardin-Saint-Lazare appartenant à la Communauté De Communes Causses et Vézère, version approuvée en 2006.

(métadonnée en cours)

PLU à contenu de POS révisé en Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Agnos de la CDC Piémont Oloronais, approuvé en Juin 2011. Bureau d'études : CCPO

Texte règlementaire du Plan Local d'Urbanisme d'Ayguemorte-les-Graves de la CDC Montesquieu approuvé le 23/10/2007

Zonage en trois parties du Plan Local d'Urbanisme de Castres-Gironde approuvé le 02/02/1989 et modifié le 21/11/2007

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bidos de la CDC Piémont Oloronais, approuvé en octobre 2007, modifié en Novembre 2009. Bureau d'études : CCPO

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Ledeuix de la CDC Piémont Oloronais. Approuvé en juin 2009. Constitué des zonages, servitudes, réseaux d'eau potable et d'assainissement, droit de préemption urbain. bureau d'études : CCPO

Texte règlementaire du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Selve approuvé en 2005

Texte règlementaire du Plan Local d'Urbanisme de La Brède approuvé le 20/03/2004 et modifié le 03/02/2006