IOWAGA sea-states forecast best estimate generated by the wave model WAVEWATCH-III and forced by ECMWF winds on the Mediterranean grid from 2017 to now

Limits defining ship classes based on their assigned operating maritime zones. These limits were produced by CEREMA in application of section II.14 of article 1 of decree no. 200945 amended on 30 August 1984. Navigation categories are defined in article 223.2 of the rules appended to the order of 23 November 1987 on shipping safety.

Gestion de la taxe de séjour des Etablissements Touristiques aux forfaits (Montant/suivi déclaration/suivi facturation) à l'échelle des communautés de communes.

IOWAGA sea-states forecast best estimate generated by the wave model WAVEWATCH-III and forced by ECMWF winds on the North mediterranean grid from 2017 to now

Particuliers bénéficiant du portage de repas à domicile

Historiquement l'Agence Technique Départementale a été créée pour accompagner les maîtres d'ouvrage dans la réalisation des bâtiments ou infrastructures communaux. Elle a depuis développé un savoir-faire particulier grâce à une équipe technique performante pour accompagner les élus dans l'aide à la décision ou plus largement dans les réflexions à mener sur leur territoire. Aujourd'hui, avec le désengagement progressif des services d'ingénierie de l'Etat, l'ATD permet de conserver pour les collectivités Territoriales qui y adhèrent une offre d'ingénierie publique Territoriale compétente. Les missions statutaires constituées par les études de faisabilité ou de simple diagnostic sont désormais complétées par des missions d'assistance technique en phase pré-opérationnelles réalisées uniquement dans le cadre de prestations intégrées. L'ensemble de ces missions reste strictement circonscrit dans la sphère du maître d'ouvrage, l'ATD n'assurant pas de mission de maîtrise d'œuvre.

Water quality data according to the Water Framework Directive (WFD 2000/60/EC) for the surface water bodies of the Loire-Brittany and Seine-Normandy basins.

Grid processed for the purpose of the HR DTMs layer of EMODnet Bathymetry HRSM, October 2018