From 1 - 10 / 40
  • Zonage d'Occupation des Sols de Saint-Médard-d'Eyrans approuvé le 14/05/1984 et modifié le 03/03/2008

  • Plan des servitudes du Plan d'Occupation des Sols de Saint-Médard-d'Eyrans approuvé le 14/05/1984 et modifié le 03/03/2008

  • Réseau d'assainissement collectif du syndicat intercommunal d'assainissement du CAPOAR (Castres-Gironde, Portets, Arbanats)

  • Zonage du Plan Local d'Urbanisme de Léognan approuvé le 04/12/2003

  • Zonages et espaces à préserver (les espaces boisés classés, les éléments du patrimoine à préserver, les emplacements réservés...) du Plan Local d'Urbanisme approuvé le 23/10/2007 - CDC Montesquieu

  • Réseau d'eau potable du syndicat intercommunal d'eau potable de Léognan Cadaujac

  • Zonage du Plan Local d'Urbanisme de Martillac approuvé en 2008

  • Schéma d'assainissement du syndicat intercommunal d'assainissement du CAPOAR (Castres-Gironde, Portets, Arbanats).

  • Suite à des désordres sur la digue rive droite sud, celle-ci ne garantit plus son niveau de protection, les services de l'Etat ont donc porté à connaissance de nouvelles cartes en aout 2024 pour prendre en compte cet état de fait en revenant à la configuration digues non pérennes sur le secteur de la rive droite. Ce jeu de données représente les cotes de seuil à appliquer à savoir le niveau utilisé dans les prescriptions constructives et notamment à partir duquel devront être implantés les planchers aménagés des futures constructions, pour se prémunir du risque inondation considéré. Ce jeu de données a été crée dans le cadre de la révision du PPRI de l'agglomération bordelaise. Ces cotes de seuils sont basées sur les niveaux d'eau maximal d'inondation pour l'aléa 2100 avec effacement des ouvrages de protection. Les cotes de seuils sont exprimés en mètres rattachés au nivellement général de la France (NGF). Ces données n'ont pas un caractère opposable, seul le PPRI papier approuvé est opposable (contrôle de légalité)

  • Ce jeu de données recense les informations de l’administration concernant une pollution suspectée ou avérée. Le nouveau système d’information mis en place par le ministère chargé de l’environnement permet la cartographie de ces sites (ex-BASOL) à l’échelle de la parcelle cadastrale.