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  • Territoire considéré localement comme homogène pour la gestion du gros gibier : le territoire départemental est découpé en massifs et sous-massifs qui sont à la base de la gestion du grand gibier, un massif est constitué de 1 à n sous-massifs.

  • Niveaux de consommation d'énergie finale par secteur et par type d'énergie commune en Aquitaine en 2010

  • Zone de revitalisation rurale 1996 - Loi n°95-115 du 04 fevrier 1995 et Décret n°96-119 du 14 février 1996 délimitant les ZRR. Les ZRR sont définies en application du II de l'article 1465 A du code général des impôts. * Les ZRR définies par le décret n°96-119 comprennent les communes appartenant aux territoires ruraux de développement prioritaire (TRDP) et situées : - soit dans les arrondissements dont la densité démographique est inférieure ou égale à 33 habitants/km²; - soit dans les cantons dont la densité démographique est inférieure ou égale à 31 habitants/km². Ces arrondissements ou cantons doivent également satisfaire à l'un des trois critères suivants : - le déclin de la population totale; - le déclin de la population active; - un taux de population active agricole supérieur au double de la moyenne nationale. Les ZRR comprennent également les communes situées dans les cantons dont la densité démographique est inférieure ou égale à 5 habitants au kilomètre carré. Les zones ont été établies d'après le RGP de 1990, non actualisées lors du RGP de 1999. * Description des ZRR définies par le décret n° 2005-1435 : synthèse à faire Elles sont établies d'après le Registre Pacellaire Graphique Données issues du DIACT en format CSV et traitées avec mapInfo 8.0

  • Document graphique du Schéma Directeur de l'aire métropolitaine bordelaise approuvé en septembre 2001. Application limitée au périmètre du Schéma Directeur actuellement en vigueur.

  • Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion. (Couverture non exhaustive) Le plan simple de gestion (PSG) est un document de référence pour les propriétaires forestiers. Il est obligatoire pour une surface supérieure à 10ha ou 25ha (selon les secteurs). Le Plan Simple de Gestion a été introduit par la loi forestière de 1963. Il permet aux propriétaires forestiers de réaliser périodiquement un diagnostic de leur forêt afin de définir un programme d’interventions en accord avec leurs objectifs.

  • Métadonnée Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique

  • Synthèse de l'état de la ripisylve du Dropt (qualité): âge, stabilité, dépérissement, densité et type de végétation : - V1 : Très bon état (proche d'une végétation "naturelle") - V2 : Bon état - V3 : État moyen - V4 : État médiocre - V5 : Absence de végétation ligneuse - V5Ro : Absence de végétation ligneuse mais Ronciers État Talus (comprenant la première rangée d'arbres en haut de berge) / État Rive. exemple V4 / V5 pour une végétation médiocre en berge et pas de végétation ligneuse en rive.

  • Plan local de l'habitat (PLH) de la Communauté d’Agglomération Côte Basque Adour. (métadonnée en cours)

  • Localisation du territoire de chasse en Dordogne. Les territoires de chasse sont régis par le code de l’environnement : * articles L. 422-1 à L. 422-29 pour la partie législative (PDF - 77 Ko) * articles R. 422-1 à R. 422-95 et D. 422-96 à D. 422-127 pour la partie réglementaire (PDF - 163 Ko)

  • Réseaux d'eaux potables. Source divers.