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  • Espèce indésirable dominante (Eid) de la ripisylve du Dropt : - Pe_p ou Pe_l : Peuplier hybride (euroaméricain et interaméricain) - RFA_p ou RFA_l : Robinier Faux Accacia

  • Communauté de Communes de l'Estuaire : Périmètre de la Zone de Protection Spéciale (ZPS) de NATURA 2000 (métadonnée en cours)

  • périmètre du SYSDAU en vigueur en 2011. Le périmètre initial du Schéma Directeur de l'aire métropolitaine bordelaise approuvé en septembre 2001 a été modifié en 2004.

  • Localisation du territoire de chasse en Dordogne. Les territoires de chasse sont régis par le code de l’environnement : * articles L. 422-1 à L. 422-29 pour la partie législative (PDF - 77 Ko) * articles R. 422-1 à R. 422-95 et D. 422-96 à D. 422-127 pour la partie réglementaire (PDF - 163 Ko)

  • Zone de revitalisation rurale 1996 - Loi n°95-115 du 04 fevrier 1995 et Décret n°96-119 du 14 février 1996 délimitant les ZRR. Les ZRR sont définies en application du II de l'article 1465 A du code général des impôts. * Les ZRR définies par le décret n°96-119 comprennent les communes appartenant aux territoires ruraux de développement prioritaire (TRDP) et situées : - soit dans les arrondissements dont la densité démographique est inférieure ou égale à 33 habitants/km²; - soit dans les cantons dont la densité démographique est inférieure ou égale à 31 habitants/km². Ces arrondissements ou cantons doivent également satisfaire à l'un des trois critères suivants : - le déclin de la population totale; - le déclin de la population active; - un taux de population active agricole supérieur au double de la moyenne nationale. Les ZRR comprennent également les communes situées dans les cantons dont la densité démographique est inférieure ou égale à 5 habitants au kilomètre carré. Les zones ont été établies d'après le RGP de 1990, non actualisées lors du RGP de 1999. * Description des ZRR définies par le décret n° 2005-1435 : synthèse à faire Elles sont établies d'après le Registre Pacellaire Graphique Données issues du DIACT en format CSV et traitées avec mapInfo 8.0

  • Ensemble des données du réseau d'assainissement de la commune d'Oloron-Sainte-Marie de la CDC Piémont Oloronais,constitué de: - Réseau_unitaire - Regards_unitaires - Réseau_eaux_usées - Regards_eaux_usées - Réseau_pluvial - Regards_pluvial

  • Réseaux d'eaux potables. Source divers.

  • Territoire considéré localement comme homogène pour la gestion du gros gibier : le territoire départemental est découpé en massifs et sous-massifs qui sont à la base de la gestion du grand gibier, un massif est constitué de 1 à n sous-massifs.

  • Végétation aquatique de la ripisylve du Dropt. Vaq (ou Vaq_p) : Développement notable de Végétation aquatique

  • Réseaux d'assainissement collectif. Données morcelées sur le département de la Dordogne. Données récupérées au compte goutte pour le compte des collectivités. Source/format/précision/date divers. Structuré au format SIG calqué sur le standard d'échange régional validé en 2015.