PLU

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe de droit à bâtir sur la commune de Tonnay-Charente. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Projection en Lambert93 EPSG:2154.

Zonage d'Urbanisme de la Communauté de Communes du Canton de Penne d’Agenais. (métadonnée en cours)

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe de droit à bâtir sur la commune de Soubise. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Projection en Lambert93 EPSG:2154.

Zonage du PLU de la Communauté de Communes de Mezinais. (métadonnée en cours)

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAURONNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUINSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Cet ensemble de jeux de données regroupe différents périmètres d'urbanisme sur le territoire de Bordeaux Métropole