Niveaux de consommation d'énergie finale par secteur et par type d'énergie commune en Aquitaine en 2012

Localisation des espaces naturels majeurs au titre de la protection des terroirs viticoles, extraite de la carte de destination générale des sols du Schéma Directeur de l'aire métropolitaine bordelaise approuvé en septembre 2001. Application limitée au périmètre du Schéma Directeur actuellement en vigueur

Ensemble des données du réseau d'assainissement de la commune d'Oloron-Sainte-Marie de la CDC Piémont Oloronais,constitué de: - Réseau_unitaire - Regards_unitaires - Réseau_eaux_usées - Regards_eaux_usées - Réseau_pluvial - Regards_pluvial

Puissance raccordée des installations de production d'électricité renouvelable (hydraulique et solaire photovoltaïque) par commune en Aquitaine au 1er janvier 2013

Synthèse de l'état de la ripisylve du Dropt (qualité): âge, stabilité, dépérissement, densité et type de végétation : - V1 : Très bon état (proche d'une végétation "naturelle") - V2 : Bon état - V3 : État moyen - V4 : État médiocre - V5 : Absence de végétation ligneuse - V5Ro : Absence de végétation ligneuse mais Ronciers État Talus (comprenant la première rangée d'arbres en haut de berge) / État Rive. exemple V4 / V5 pour une végétation médiocre en berge et pas de végétation ligneuse en rive.

Inventaire de voiries intercommunales de la communauté de communes de Vallée de l'homme, communauté de communes du Pays Thibérien, communauté de communes Isle vern et Salembres, communauté de communes de Dronne et Belle en Dordogne (24). Numérisation des routes calquées sur la table route de la bdtopo de l'IGN.

Document graphique du Schéma Directeur de l'aire métropolitaine bordelaise approuvé en septembre 2001. Application limitée au périmètre du Schéma Directeur actuellement en vigueur.

Communauté de Communes de l'Estuaire : Périmètre de la Zone de Protection Spéciale (ZPS) de NATURA 2000 (métadonnée en cours)

Réseau territorial la DDTM des Landes pour le portage de la politique, les activités de conseil et d'appui. Mise à jour : 10/2020

Zone de revitalisation rurale 1996 - Loi n°95-115 du 04 fevrier 1995 et Décret n°96-119 du 14 février 1996 délimitant les ZRR. Les ZRR sont définies en application du II de l'article 1465 A du code général des impôts. * Les ZRR définies par le décret n°96-119 comprennent les communes appartenant aux territoires ruraux de développement prioritaire (TRDP) et situées : - soit dans les arrondissements dont la densité démographique est inférieure ou égale à 33 habitants/km²; - soit dans les cantons dont la densité démographique est inférieure ou égale à 31 habitants/km². Ces arrondissements ou cantons doivent également satisfaire à l'un des trois critères suivants : - le déclin de la population totale; - le déclin de la population active; - un taux de population active agricole supérieur au double de la moyenne nationale. Les ZRR comprennent également les communes situées dans les cantons dont la densité démographique est inférieure ou égale à 5 habitants au kilomètre carré. Les zones ont été établies d'après le RGP de 1990, non actualisées lors du RGP de 1999. * Description des ZRR définies par le décret n° 2005-1435 : synthèse à faire Elles sont établies d'après le Registre Pacellaire Graphique Données issues du DIACT en format CSV et traitées avec mapInfo 8.0