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Ensemble des données comprenant les zonages et les règlements associés de la publicité de la commune d'Oloron-Sainte-Marie de la CDC Piémont Oloronais.
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Localisation du territoire de chasse en Dordogne. Les territoires de chasse sont régis par le code de l’environnement : * articles L. 422-1 à L. 422-29 pour la partie législative (PDF - 77 Ko) * articles R. 422-1 à R. 422-95 et D. 422-96 à D. 422-127 pour la partie réglementaire (PDF - 163 Ko)
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Le contexte piscicole est un ensemble de cours d’eau dans lequel l’espèce « repère » fonctionne de façon autonome, c’est à dire qu’elle réalise entièrement son cycle de développement (reproduction, éclosion, croissance). L’unité de gestion est basée sur une unité de population. On distingue trois types de contextes piscicoles : - Contexte salmonicole dont le potentiel originel correspond aux exigences du cycle biologique de la truite et de ses espèces d’accompagnement. Espèce repère : la truite commune (Salmo trutta fario). - Contexte cyprinicole dont le potentiel correspond aux cyprinidés d’eau calme et à leurs prédateurs. Espèce repère : le brochet (Esox lucius). - Contexte intermédiaire dont le potentiel originel convient aux cyprinidés d’eau vive. Espèce repère : la truite commune et le brochet ou bien un cortège de cyprinidés rhéophiles comprenant six genres et espèces : les goujons(Gobio sp), les vairons (Phoxinus sp), le chevesne(Squalius cephalus), la vandoise rostrée (Leuciscus burdigalensis), le toxostome (Chondostroma toxostoma) et le barbeau fluviatile (Barbus barbus). La réalisation des phases vitales de l'espèce repère (Reproduction, Éclosion, Croissance) détermine la bonne fonctionnalité ou non du milieu. Toute perturbation susceptible de porter atteinte au bon accomplissement du cycle vital sera nommée ''Facteur limitant''. La fonctionnalité du contexte, eu égard aux possibilités de réalisations des fonctions vitales de l'espèce repère sera considérée comme : - Conforme : l'ensemble du cycle biologique peut se dérouler normalement - Perturbée : au moins une des fonctions est compromise - Dégradée : au moins une des fonctions est impossible et, sans apports extérieurs, l'espèce disparaît. L'état du contexte est alors défini (ex : contexte salmonicole conforme, perturbé ou dégradé). Cet état des lieux, basé sur un diagnostic de type « pressions/impacts », est réalisé à partir d’observations terrain (pêches électriques, études scientifiques sur milieux similaires, observations des pêcheurs et de leurs représentants,…), des documents et des données disponibles auprès des différents acteurs de l’eau du département extrapolées au travers d’hypothèses et de méthodes de calculs
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Suivi de contrôle réglementaire de la qualité des eaux de baignade sur la Côte basque. ARS
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Plan local de l'habitat (PLH) de la Communauté d’Agglomération Côte Basque Adour. (métadonnée en cours)
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Parties du département de la Dordogne affectées aux lieutenants de louveterie : le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1). Les lieutenants de louveterie sont des agents de l'État bénévoles, nommés par le préfet sur proposition du Directeur départemental des territoires et sur avis du président de la Fédération départementale des chasseurs pour une durée de cinq années renouvelable.
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Établissements recevant du public (ERP) de la Communauté d’Agglomération Côte Basque Adour. (métadonnée en cours)
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Présence d'arbre sur la ripisylve du Dropt pouvant occasionner des dommages : - AP : arbre très penché ou déperissant, encore enraciné - APi : arbre très penché ou déperissant, encore enraciné necessitant une intervention (présence d'un enjeu) - ATT : branche ou arbre tombé dans le lit, en travers - ATL : branche ou arbre tombé dans le lit, en long
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Puissance raccordée des installations de production d'électricité renouvelable (hydraulique et solaire photovoltaïque) par commune en Aquitaine au 1er janvier 2013
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Collection de données relatif à la Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP) de la Commune d'Oloron-Sainte-Marie de la CDC Piémont Oloronais, constitué de: - Secteurs - Jardins_a_proteger - Cones_de_vues et des règlements et fiches associées à des bâtiments identifiés.
Catalogue PIGMA