Ensemble de données permettant de matérialiser les différents éléments constituant un plan de cimetière communal. Limites de cimetière, Murs, Clôtures, Espace verts Emplacements, Monuments, Allées, Secteurs Bâtiments, Points d'eaux, déchets, etc... Ces données sont intégrées au SIG Départemental mis en œuvre par l'ATD16 permettant aux communes de gérer leurs concessions de cimetière via un logiciel métier.

Zone arrière du point de mutualisation (ZAPM) des territoires gérés par la SPL NATHD déployées

Zone AMII (Appel à Manifestation d'Intention d'Investissement) présentes sur le territoire de compétence de la SPL NATHD

Tronçons linéaires de voies de l'Aquitaine romaine - projet Aquitaviae

387 points were surveyed with a SP80 DGPS by Maxime Paschal as part of the La Rochelle Zero Carbon Territory (LRTZC) project on 26/05/23. At each point, the type of vegetation was specified.

Réseaux d'assainissement collectif des collectivités territoriales de Charente ayant transmis leurs données à l'ATD16 pour intégration dans le SIG Départemental. La donnée n'est pas complète car elle est intégrée au compte goutte pour le compte des collectivités. La donnée est agrégée à l'échelle départementale dans le standard RAEPA

Prises IPE présentes sur les territoires gérés par la SPL NATHD

Zone arrière du point de mutualisation (ZAPM) des territoires gérés par la SPL NATHD non déployées

Identification, localisation (avec adresse) et description (géométrie et fiche descriptive) de chaque parcelle concernée par le PSMV précisant le degré de visite déterminé selon ce qui a pu être vu de l'extérieur à l'intérieur des immeubles, le mode d'occupation, la typologie des immeubles bâtis et non bâtis qu'elles contiennent, les prescriptions générales par immeuble, des renseignements concernant l'usage, les connaissances architecturales et archéologiques par immeuble bâti et non bâti situés sur la parcelle, le diagnostic de l'intérêt patrimonial des éléments architecturaux et archéologiques identifiés et le cas échéant les prescriptions particulières par élément.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Bidos de la CDC Piémont Oloronais, approuvé en octobre 2007, modifié en Novembre 2009. Bureau d'études : CCPO