Ensemble de données permettant de matérialiser les différents éléments constituant un plan de cimetière communal. Limites de cimetière, Murs, Clôtures, Espace verts Emplacements, Monuments, Allées, Secteurs Bâtiments, Points d'eaux, déchets, etc... Ces données sont intégrées au SIG Départemental mis en œuvre par l'ATD16 permettant aux communes de gérer leurs concessions de cimetière via un logiciel métier.

Gestion de la taxe de séjour des Etablissements Touristiques aux forfaits (Montant/suivi déclaration/suivi facturation) à l'échelle des communautés de communes.

Zone arrière du point de mutualisation (ZAPM) des territoires gérés par la SPL NATHD déployées

Gestion de la taxe de séjour des Établissements Touristiques aux réels (montant/suivi déclaration/suivi facturation) à l'échelle des communautés de communes.

Particuliers bénéficiant du portage de repas à domicile

Plan Particulier de Mise en Sureté des élèves des écoles et collèges de la presqu'ile d"Ambès et travaux associés

Communes de Charente éligibles au programme Petites Villes de Demain. Petites villes de demain vise à améliorer les conditions de vie des habitants des petites communes et des territoires alentour, en accompagnant les collectivités dans des trajectoires dynamiques et respectueuses de l’environnement. Le programme a pour objectif de donner aux élus des villes et leurs intercommunalités de moins de 20 000 habitants exerçant des fonctions de centralités les moyens de concrétiser leurs projets de territoire.

The product contains a description of submarine cables and pipelines brought to the attention of Shom on French areas of responsibility. These are 2D linear objects of the seabed that divide into two categories: • The submarine cables: these are cables placed on the seabed where electricity or information (telecommunication) flows. They represent the vast majority of objects (more than 90%); • Emissaries and submarine pipes: these are pipes that allow the discharge, sampling or circulation of fluids.

Zone arrière du point de mutualisation (ZAPM) des territoires gérés par la SPL NATHD non déployées

Réseau TERÉGA (ex-TIGF) sur le département des Landes. Servitudes s'appliquant aux canalisations de transport de gaz ainsi que le linéaire de réseau abandonné.