PLU

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe de droit à bâtir sur la commune de Soubise. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Projection en Lambert93 EPSG:2154.

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe de droit à bâtir sur la commune de Tonnay-Charente. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Projection en Lambert93 EPSG:2154.

Zonage d'Urbanisme de la Communauté de Communes du Canton de Penne d’Agenais. (métadonnée en cours)

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Zonage d'urbanisme des communes du département du Lot-et-Garonne (47) dont le document d'urbanisme a été numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Le document peut-être : - un Plan Local d'Urbanisme (PLU) - un Plan d'Occupation des Sols (POS) - une Carte Communale (CC)

Zonage du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Communauté de Communes de Prayssas. (métadonnée en cours)

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-D'ATAUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOURZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014