Plan local de l'habitat (PLH) de la Communauté d’Agglomération Côte Basque Adour. (métadonnée en cours)

Établissements recevant du public (ERP) de la Communauté d’Agglomération Côte Basque Adour. (métadonnée en cours)

Localisation des plans d'eau douce supérieur à 1 000 m² en Dordogne. (couverture non exhaustive) Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais (définition donnée par le Sandre)

Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion. (Couverture non exhaustive) Le plan simple de gestion (PSG) est un document de référence pour les propriétaires forestiers. Il est obligatoire pour une surface supérieure à 10ha ou 25ha (selon les secteurs). Le Plan Simple de Gestion a été introduit par la loi forestière de 1963. Il permet aux propriétaires forestiers de réaliser périodiquement un diagnostic de leur forêt afin de définir un programme d’interventions en accord avec leurs objectifs.

Localisation du territoire de chasse en Dordogne. Les territoires de chasse sont régis par le code de l’environnement : * articles L. 422-1 à L. 422-29 pour la partie législative (PDF - 77 Ko) * articles R. 422-1 à R. 422-95 et D. 422-96 à D. 422-127 pour la partie réglementaire (PDF - 163 Ko)

Communauté de Communes de l'Estuaire : Périmètre de la Zone de Protection Spéciale (ZPS) de NATURA 2000 (métadonnée en cours)

Outil métier de gestion des cimetières (périgéo), dimension cartographique via les emplacements. Gestion sur les Concessions/Emplacements (inhumés)/Propriétaires/Procédures de reprise...

Le contexte piscicole est un ensemble de cours d’eau dans lequel l’espèce « repère » fonctionne de façon autonome, c’est à dire qu’elle réalise entièrement son cycle de développement (reproduction, éclosion, croissance). L’unité de gestion est basée sur une unité de population. On distingue trois types de contextes piscicoles : - Contexte salmonicole dont le potentiel originel correspond aux exigences du cycle biologique de la truite et de ses espèces d’accompagnement. Espèce repère : la truite commune (Salmo trutta fario). - Contexte cyprinicole dont le potentiel correspond aux cyprinidés d’eau calme et à leurs prédateurs. Espèce repère : le brochet (Esox lucius). - Contexte intermédiaire dont le potentiel originel convient aux cyprinidés d’eau vive. Espèce repère : la truite commune et le brochet ou bien un cortège de cyprinidés rhéophiles comprenant six genres et espèces : les goujons(Gobio sp), les vairons (Phoxinus sp), le chevesne(Squalius cephalus), la vandoise rostrée (Leuciscus burdigalensis), le toxostome (Chondostroma toxostoma) et le barbeau fluviatile (Barbus barbus). La réalisation des phases vitales de l'espèce repère (Reproduction, Éclosion, Croissance) détermine la bonne fonctionnalité ou non du milieu. Toute perturbation susceptible de porter atteinte au bon accomplissement du cycle vital sera nommée ''Facteur limitant''. La fonctionnalité du contexte, eu égard aux possibilités de réalisations des fonctions vitales de l'espèce repère sera considérée comme : - Conforme : l'ensemble du cycle biologique peut se dérouler normalement - Perturbée : au moins une des fonctions est compromise - Dégradée : au moins une des fonctions est impossible et, sans apports extérieurs, l'espèce disparaît. L'état du contexte est alors défini (ex : contexte salmonicole conforme, perturbé ou dégradé). Cet état des lieux, basé sur un diagnostic de type « pressions/impacts », est réalisé à partir d’observations terrain (pêches électriques, études scientifiques sur milieux similaires, observations des pêcheurs et de leurs représentants,…), des documents et des données disponibles auprès des différents acteurs de l’eau du département extrapolées au travers d’hypothèses et de méthodes de calculs

Ensemble des données comprenant les zonages et les règlements associés de la publicité de la commune d'Oloron-Sainte-Marie de la CDC Piémont Oloronais.

Données produites par le bureau d'études BKM concernant les habitats naturels d'intérêt communautaire et les habitats d'espèces d'intérêt communautaire (annexe I, II de la Directive Habitats 92/43/CEE du 21 mai 1992)