Tab
Type of resources
Available actions
Topics
Keywords
Contact for the resource
Provided by
Years
Formats
Representation types
Update frequencies
status
Scale
Resolution
-
Zone de revitalisation rurale 2005 - Les ZRR sont de 3 types : à titre permanent, à titre temporaire, à titre conditionnel. La loi relative au développement des territoires ruraux (février 2005) a modifié les zones de revitalisation rurale (ZRR), et le décret n° 2005-1435 du 21 novembre 2005 les a redéfinies. L'arrêté du 30 décembre 2005 (JO du 31/12/05) établit la liste des communes classées en zone de revitalisation rurale (carte accessible sur le site de la DIACT(ex-DATAR)). Ce classement entre en vigueur au 1ier janvier 2006. Textes antérieurs : Loi n°95-115 du 04 fevrier 1995 et Décret n°96-119 du 14 février 1996 délimitant les ZRR. Les ZRR sont définies en application du II de l'article 1465 A du code général des impôts.* Définition des ZRR définies par le décret n° 2005-1435 : synthèse à faire Elles sont établies d'après le Registre Parcellaire Graphique Données issues du DIACT en format CSV et traitées avec mapInfo 8.0
-
Document graphique du Schéma Directeur de l'aire métropolitaine bordelaise approuvé en septembre 2001. Application limitée au périmètre du Schéma Directeur actuellement en vigueur.
-
Cette table localise les plans d'eau gérés par les AAPPMA de la Gironde où il est possible de pratiquer la pêche de loisir avec une carte de pêche en règle
-
Niveaux de consommation d'énergie finale par secteur et par type d'énergie commune en Aquitaine en 2010
-
Établissements recevant du public (ERP) de la Communauté d’Agglomération Côte Basque Adour. (métadonnée en cours)
-
Périmètre Natura 2000 de la Zone Spéciale de Conservation (ZSC) "Les Marais du Blayais"
-
Localisation du territoire de chasse en Dordogne. Les territoires de chasse sont régis par le code de l’environnement : * articles L. 422-1 à L. 422-29 pour la partie législative (PDF - 77 Ko) * articles R. 422-1 à R. 422-95 et D. 422-96 à D. 422-127 pour la partie réglementaire (PDF - 163 Ko)
-
Données produites par le bureau d'études BKM concernant les observations de l'avifaune d'intérêt communautaire (annexe I de la directive Oiseaux 79/409/CEE du 21 avril 1979).
-
Végétation aquatique de la ripisylve du Dropt. Vaq (ou Vaq_p) : Développement notable de Végétation aquatique
-
Synthèse de l'état de la ripisylve du Dropt (qualité): âge, stabilité, dépérissement, densité et type de végétation : - V1 : Très bon état (proche d'une végétation "naturelle") - V2 : Bon état - V3 : État moyen - V4 : État médiocre - V5 : Absence de végétation ligneuse - V5Ro : Absence de végétation ligneuse mais Ronciers État Talus (comprenant la première rangée d'arbres en haut de berge) / État Rive. exemple V4 / V5 pour une végétation médiocre en berge et pas de végétation ligneuse en rive.
Catalogue PIGMA