Niveaux de consommation d'énergie finale par secteur et par type d'énergie commune en Aquitaine en 2012

Réseaux d'assainissement collectif. Données morcelées sur le département de la Dordogne. Données récupérées au compte goutte pour le compte des collectivités. Source/format/précision/date divers. Structuré au format SIG calqué sur le standard d'échange régional validé en 2015.

Plan local de l'habitat (PLH) de la Communauté d’Agglomération Côte Basque Adour. (métadonnée en cours)

Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion. (Couverture non exhaustive) Le plan simple de gestion (PSG) est un document de référence pour les propriétaires forestiers. Il est obligatoire pour une surface supérieure à 10ha ou 25ha (selon les secteurs). Le Plan Simple de Gestion a été introduit par la loi forestière de 1963. Il permet aux propriétaires forestiers de réaliser périodiquement un diagnostic de leur forêt afin de définir un programme d’interventions en accord avec leurs objectifs.

Niveaux de consommation d'énergie finale par secteur et par type d'énergie commune en Aquitaine en 2010

Données produites par le bureau d'études BKM concernant les observations de l'avifaune d'intérêt communautaire (annexe I de la directive Oiseaux 79/409/CEE du 21 avril 1979).

Communauté de Communes de l'Estuaire : Périmètre de la Zone de Protection Spéciale (ZPS) de NATURA 2000 (métadonnée en cours)

Outil métier de gestion des cimetières (périgéo), dimension cartographique via les emplacements. Gestion sur les Concessions/Emplacements (inhumés)/Propriétaires/Procédures de reprise...

périmètre du SYSDAU en vigueur en 2011. Le périmètre initial du Schéma Directeur de l'aire métropolitaine bordelaise approuvé en septembre 2001 a été modifié en 2004.

Ensemble des données concernant le zonage, les règlements et servitudes de la commune d'Oloron-Sainte-Marie de la CDC Piémont Oloronais. PLU approuvé le 26 juin 2012