Ensemble des données du réseau d'assainissement de la commune d'Oloron-Sainte-Marie de la CDC Piémont Oloronais,constitué de: - Réseau_unitaire - Regards_unitaires - Réseau_eaux_usées - Regards_eaux_usées - Réseau_pluvial - Regards_pluvial

Périmètre Natura 2000 de la Zone Spéciale de Conservation (ZSC) "Les Marais du Blayais"

Zone de revitalisation rurale 1996 - Loi n°95-115 du 04 fevrier 1995 et Décret n°96-119 du 14 février 1996 délimitant les ZRR. Les ZRR sont définies en application du II de l'article 1465 A du code général des impôts. * Les ZRR définies par le décret n°96-119 comprennent les communes appartenant aux territoires ruraux de développement prioritaire (TRDP) et situées : - soit dans les arrondissements dont la densité démographique est inférieure ou égale à 33 habitants/km²; - soit dans les cantons dont la densité démographique est inférieure ou égale à 31 habitants/km². Ces arrondissements ou cantons doivent également satisfaire à l'un des trois critères suivants : - le déclin de la population totale; - le déclin de la population active; - un taux de population active agricole supérieur au double de la moyenne nationale. Les ZRR comprennent également les communes situées dans les cantons dont la densité démographique est inférieure ou égale à 5 habitants au kilomètre carré. Les zones ont été établies d'après le RGP de 1990, non actualisées lors du RGP de 1999. * Description des ZRR définies par le décret n° 2005-1435 : synthèse à faire Elles sont établies d'après le Registre Pacellaire Graphique Données issues du DIACT en format CSV et traitées avec mapInfo 8.0

Niveaux d'émissions directes (scope 1 : CO2, CH4 et N2O) et indirectes (scope 2) de gaz à effet de serre par commune en 2012

Espèce indésirable dominante (Eid) de la ripisylve du Dropt : - Pe_p ou Pe_l : Peuplier hybride (euroaméricain et interaméricain) - RFA_p ou RFA_l : Robinier Faux Accacia

Localisation des plans d'eau douce supérieur à 1 000 m² en Dordogne. (couverture non exhaustive) Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais (définition donnée par le Sandre)

Outil métier de gestion des cimetières (périgéo), dimension cartographique via les emplacements. Gestion sur les Concessions/Emplacements (inhumés)/Propriétaires/Procédures de reprise...

Puissance raccordée des installations de production d'électricité renouvelable (hydraulique et solaire photovoltaïque) par commune en Aquitaine au 1er janvier 2013

Communauté de Communes de l'Estuaire : Périmètre de la Zone de Protection Spéciale (ZPS) de NATURA 2000 (métadonnée en cours)

Données produites par le bureau d'études BKM concernant les observations de l'avifaune d'intérêt communautaire (annexe I de la directive Oiseaux 79/409/CEE du 21 avril 1979).