Tronçons linéaires de voies de l'Aquitaine romaine - projet Aquitaviae

Prises IPE présentes sur les territoires gérés par la SPL NATHD

Zone arrière du point de mutualisation (ZAPM) des territoires gérés par la SPL NATHD déployées

Réseaux d'assainissement collectif des collectivités territoriales de Charente ayant transmis leurs données à l'ATD16 pour intégration dans le SIG Départemental. La donnée n'est pas complète car elle est intégrée au compte goutte pour le compte des collectivités. La donnée est agrégée à l'échelle départementale dans le standard RAEPA

Zone AMII (Appel à Manifestation d'Intention d'Investissement) présentes sur le territoire de compétence de la SPL NATHD

387 points were surveyed with a SP80 DGPS by Maxime Paschal as part of the La Rochelle Zero Carbon Territory (LRTZC) project on 26/05/23. At each point, the type of vegetation was specified.

Zone arrière du point de mutualisation (ZAPM) des territoires gérés par la SPL NATHD non déployées

Ensemble de données permettant de matérialiser les différents éléments constituant un plan de cimetière communal. Limites de cimetière, Murs, Clôtures, Espace verts Emplacements, Monuments, Allées, Secteurs Bâtiments, Points d'eaux, déchets, etc... Ces données sont intégrées au SIG Départemental mis en œuvre par l'ATD16 permettant aux communes de gérer leurs concessions de cimetière via un logiciel métier.

Compléments au PLU de Laguenne. Lors de la mise au format CNIG, certaines informations qui ne figuraient pas sur la carte papier mais qui pourtant figuraient dans le document numérique (DXF) d'origine, n'ont pas, comme de dû, été reprises dans les données CNIG. Or ces informations sont utiles à l'instruction des autorisations d'urbanisme. Je les ai donc extraites du DXF, corrigées, CNIGisées, et annexées. Ce jeu de données comprend : - un projet QGIS 3.4 - trois fichiers _PRESCRIPTION_XXX_.DAT qui remplacent les fichiers DAT du dossier CNIG et diffèrent comme suit : * ajout du nom du patrimoine protégé dans LIBELLE * ajout d'une étiquette correspondante dans TXT * différenciation du patrimoine bâti et du patrimoine naturel protégé avec STYPEPSC - un ShapeFile INFO_SURF destiné à remplacer le INFO_SURF du dossier CNIG, qui a fort peu d'intérêt, et qui contient : * le périmètre de droit de préemption urbain (toutes les zones U et AU) * le zonage d'assainissement collectif * les bâtiments agricoles et les périmètres de 50m et 100m qu'ils engendrent (les périmètres sont évidés=en oignon). Les périmètres sont regroupés par exploitant (utilisation du lieu-dit ou de la section cadastrale pour identifier l'exploitant). - la délibération instaurant le droit de préemption urbain au format PDF scanné.

Cadastre de la commune d'Ogeu-les-Bains de la CDC Piémont Oloronais. Mis à jour par la DGI en octobre 2010, projection RGF 93 CC43.