PLU

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe de droit à bâtir sur la commune de Tonnay-Charente. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Projection en Lambert93 EPSG:2154.

Zonage d'Urbanisme de la Communauté de Communes du Canton de Penne d’Agenais. (métadonnée en cours)

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Plan Local d'Urbanisme (PLU). Ce lot informe de droit à bâtir sur la commune de Soubise. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Projection en Lambert93 EPSG:2154.

Texte règlementaire du Plan Local d'Urbanisme d'Ayguemorte-les-Graves de la CDC Montesquieu approuvé le 23/10/2007

Zonage du PLU de la Communauté de Communes de Mezinais. (métadonnée en cours)

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EYVIRAT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLIS-ET-BORN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014