Jeux de données acquises par tous les types de capteurs/instruments installés à bord de la flotte océanographique civile française constituée des navires suivants: * PourquoiPas? * Atalante * Thalassa * Suroît * Haliotis * Europe * Thalia * Gwen Drez * Antea * Alis Les systèmes et les formats d'acquisition varient en fonction des navires et des instruments. Il s'agit de données d'observation, sans traitement, ni validation.

UWWTD Discharge Points, Jan. 2022 is one of the datasets produced within the frame of the reporting under 11th UWWTD Art.15 reporting period (UWWTD data call 2019). The Urban Waste Water Treatment Directive (UWWTD) (91/271/EEC) obliges Member States to report data on the implementation of the Directive upon request from the European Commission bi-annually. Reported data include receiving areas as designated under UWWTD, agglomerations, urban waste water treatment plants serving the agglomerations and points of discharges. Dataset UWWTD_DischargePoints contains information on individual points of discharge from urban waste water treatment plants or collecting systems, including their coordinates of discharge, link to specific treatment plant, type of receiving area into which the effluent / wastewater is discharged, related waterbody (or river basin), information on the discharge on land and potential reuse of the treated waste water. This dataset includes the reported discharge points which are displayed on the UWWTD maps (https://www.eea.europa.eu/themes/water/european-waters/water-use-and-environmental-pressures/uwwtd/interactive-maps/urban-waste-water-treatment-maps-3). The active discharge points with correct coordinates in the reported data were selected from the source European UWWTD tabular dataset, which is available on the download link https://www.eea.europa.eu/data-and-maps/data/waterbase-uwwtd-urban-waste-water-treatment-directive-7. The definition of the UWWTD Discharge Points dataset attributes (fields) is available on the link https://dd.eionet.europa.eu/datasets/latest/UWWTDArt15/tables/DischargePoints The full (internal) dataset including inactive discharge points is available under "Urban Waste Water Treatment Directive, Discharge points reported under UWWTD data call 2019 - INTERNAL VERSION, Jan. 2022". In comparison to the previous version (Nov. 2020), late redeliveries and corrections provided by several countries during 2021 are included in current revision. Next, the dataset is provided in GeoPackage and ESRI File geodatabase formats instead of shapefile used up to now, to avoid truncation of attribute names.

Données présentant les chiffres clés des comptes de la branche "assurance" pour l'année 2016 (référence 2015).

Ce jeu de donnée regroupe l'ensemble des calculs d'indicateurs (AMBI/M-AMBI) réalisés au titre de la Directive Cadre sur l'Eau à une échelle stationnelle (c’est-à-dire non-aggrégés à l'échelle des Masses d'Eau mais fournit par lieu de surveillance) et par année entre 2006 et 2021. Ces données ont été combinées avec le calcul du GPBI dans l'objectif de renseigner le critère D6C5 au cycle 3 DCSMM.

Le chapitre 5 du mémento de statistiques des transports 2019 est dédié au transport maritime. Les volumes et les catégories de marchandises transitant par les ports français y sont rapportés.

Résultats de l'évaluation DCSMM 2024 pour le descripteur 7 critère 1 et incertitudes associées pour la France Métropolitaine. Le D7C1 est défini tel que "Etendue spatiale et répartition de la modification permanente des conditions hydrographiques (par exemple modifications de l’action des vagues, des courants, de la salinité, de la température) sur les fonds marins et dans la colonne d’eau, associée, notamment, à une perte physique des fonds marins naturels." Il consiste en un indice d’exposition à la modification permanente d’une condition hydrographique donnée (source de pression) st calculé à partir des données des activités la générant. La conditions hydrographique considérée ici est le courant.

Cette base de données contient les mouvements des navires affiliés à la Lloyd’s. Elle permet d’avoir une cartographie de la densité de trafic maritime en particulier pour la composante « transports de marchandises ». Ces densités sont exploitées pour la caractérisation des tendances et pour la modélisation du bruit de trafic dans chaque SRM. Ce dispositif a été utilisé pour l’évaluation initiale du D11a (base de données de trafic de l’année 2003)

Surfaces réglementaires autorisées à l'immersion, issues des Arrêtés Préfectoraux en cours de validité relatifs aux activités d'immersion de matériaux de dragages portuaires.

Les préfets de chaque territoire définissent par arrêté préfectoral le classement des zones conchylicoles pour l’année N sur la base de la qualité REMI de l’année N-1 mais aussi de critères de qualité chimique suivis et évalués par le Réseau d’Observation de la Contamination Chimique du littoral (ROCCH). La classe retenue par arbitrage préfectoral peut différer de la qualité déterminée par le REMI, sur la base d’une décision de la commission départementale de suivi sanitaire des zones de production. La composition précise de cette commission est elle-même définie par arrêté préfectoral et peut varier considérablement d’un département à l’autre, même si elle comporte systématiquement des élus locaux, des directeurs de services territoriaux, un représentant de l’Ifremer et des représentants des professionnels. Les critères permettant ces décisions de classement par la commission ne sont pas disponibles au public et ne sont a priori pas basés exclusivement sur des données scientifiques. Dans ce classement, différentes classes de qualité sont retrouvées : A, A/B, B, B provisoire, B/C, C et N (ou Non classée). Les classes de qualité A/B et B/C désignent des zones en classement alternatif, c’est-à-dire des zones présentant visiblement une saisonnalité marquée de ses résultats de surveillance. Les classements préfectoraux sont publiés par zones, de ce fait il n’y a pas de différenciation possible au niveau de l’espèce.

"Zones homogènes de dragages" contient la donnée surfacique obtenues à partir des données créés par le BRGM, le CEREMA et issues d'un nombre limité de GPM.